Recherche - CADA

Effectif

Avis 20155504
Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée

Communication de la liste des agents promouvables de l'Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée.

17/12/2015 Favorable Incompétence/Privé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Effectif
Avis 20155512
Association dunkerquoise de gestion des équipements sociaux (ADUGES)

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste du personnel de l’Association...

17/12/2015 Incompétence/Privé Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20155520
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de la délibération du conseil municipal portant le transfert des personnels de l'animation...

17/12/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20155568
Communauté de communes Cœur de Chartreuse

Communication des documents suivants : 1) la liste des personnels précisant pour chacun son...

17/12/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Privé Vie Publique / Vie Locale Effectif Territoriale Gestion domaniale
Avis 20155573
Métropole de Lyon

Communication de la liste des agents disposant d'un contrat de droit public, précisant les...

17/12/2015 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20155641
Syndicat intercommunal de gestion (SIGEP) de la piscine de Guer

Copie des documents suivants : 1) les comptes rendus et procès-verbaux des séances du Conseil...

07/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services Conditions de travail Effectif
Avis 20155856
Mairie de Saint-Denis (974)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) la liste des...

21/01/2016 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20155973
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)

Communication du tableau préparatoire établi par liste nominative et alphabétique des agents...

21/01/2016 Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Syndicats et représentation Carrière Effectif
Avis 20156042
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry

Communication du protocole d'accord sur les 35 heures et l'annualisation du temps de travail.

21/01/2016 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Syndicats et représentation Effectif
Avis 20154667
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)

Communication de la liste nominative de l'ensemble des agents non titulaires employés par le...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20154878
Centre hospitalier de la Haute-Gironde

Copie de la liste nominative du personnel du centre hospitalier comprenant l’affectation, le...

05/11/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20154953
Mairie de Moissieu-sur-Dolon

Communication des bulletins de paie des personnels communaux pour les mois de décembre 2014 et...

19/11/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Effectif Territoriale
Avis 20155055
Mairie de Rousses

Copie de la délibération du conseil municipal du 21 août 2015 portant recrutement de Madame X X...

19/11/2015 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20155056
Préfecture de police de Paris

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) les décisions, quelles...

19/11/2015 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Effectif
Avis 20150868
Hospices civils de Lyon

Copie, de préférence par voie électronique, de l'intégralité du tableau des effectifs des...

02/04/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif
Avis 20150987
Ministère de la défense

Communication des documents suivants : 1) les procès-verbaux des commissions administratives...

02/04/2015 Défavorable/Appréciation Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Syndicats et représentation Effectif
Avis 20151064
Université Paris-Dauphine

Copie des documents suivants : 1) l'attestation destinée à Pôle emploi permettant à son client...

02/04/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Effectif
Avis 20151102
Service départemental d'incendie et de secours du Var (SDIS 83)

Communication des documents suivants relatifs aux épreuves sélectives ayant précédé le...

21/05/2015 Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Représentation
Avis 20151352
Mairie du Tilleul-Othon

Copie des documents suivants : 1) le document unique de la commune ; 2) les fiches de poste du...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20151389
Ministère de l'intérieur

Communication de la liste des fonctionnaires de police actuellement en poste au centre de...

23/04/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif