Recherche - CADA

Eau Développement Durable Et Transports/Assainissement

Avis 20132568
Communauté d'agglomération du Sud Pays basque

Communication du certificat de conformité du système d'assainissement non collectif délivré à...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132589
Mairie de Gy

Communication des documents suivants : 1) les études préalables à la réalisation du schéma...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132725
Syndicat intercommunal des eaux H. Laffon de Ladebat (SIELL)

Communication des volumes d'eau qui ont été achetés en 2012 et 2013 par la ville d’Étain.

25/07/2013 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132726
Mairie de Barrettali

Copie de la délibération du conseil municipal décidant de ne pas reconduire la convention de...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132770
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)

La copie des documents suivants relatifs au système d'assainissement collectif installé en 2011...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Marché public
Avis 20132801
Mairie de Lanrivoaré

Communication des documents suivants : 1) la lettre d'avertissement adressée à Madame XXX afin...

12/09/2013 Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134036
Mairie de Saint-Etienne-du-Rouvray

Communication de l'ensemble des plans des réseaux d'alimentation en eau, gaz, électricité, et...

16/01/2014 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134307
Communauté de communes de la Vallée de l'Ouve

Copie du diagnostic de l'installation d'assainissement non collectif de Madame XXX, située à La...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134361
Syndicat mixte des eaux et de l'assainissement de la région du Pic Saint-Loup (SMEA 34)

Copie de la décision finale ayant déterminé le périmètre du secteur du « Hameau de la Mathe » à...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134362
Communauté d'agglomération Bourges Plus

Copie de l'étude réalisée en 2012 par SAGE Environnement, concernant la faisabilité et le choix...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134369
Mairie de Peyrignac

Communication des documents suivants relatifs à l'extension du réseau de tout-à-l'égout réalisée...

07/11/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Enquête publique
Conseil 20134410
Mairie de Plouigneau

Caractère communicable du registre de surveillance relatif aux boues produites par la station...

21/11/2013 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134465
Mairie de Neuvelle-lès-Cromary

Copie sur support papier des documents suivants : 1) la délibération du conseil communautaire...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134548
Syndicat intercommunal d'assainissement collectif Chenommet-Chenon (SIACCC)

Communication des documents suivants concernant les travaux d'assainissement des communes de...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Subvention Budgets et comptes
Avis 20130483
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du Mesnil-Mauger

Communication des éléments suivants : 1) les plans des réseaux (eau, assainissement et...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130522
Préfecture de l'Isère

Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le préfet de l’Isère et le maire...

21/02/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Gestion domaniale
Avis 20130545
Mairie de Gondreville

Copie des documents suivants : 1) l'accord formel intervenu entre lui et la commune concernant...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130630
Mairie de Chapelle-des-Bois

Copie du zonage d'assainissement délimitant les zones d'assainissement collectif, les zones...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130664
Agence régionale de santé de Lorraine (ARS 54)

Copie des documents suivants : 1) les courriers adressés à la présidente de la communauté de...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20130836
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu

Communication, de préférence par courriel, CD-ROM ou clé USB, de la mise à jour du schéma...

25/07/2013 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau