-
Avis 20172194
Office national des forêts (ONF)
Communication du plan de gestion des bois communaux de la commune de Férolles-Attilly.
-
Avis 20172208
Mairie de Marseille
Copie du diagnostic des sols et de l'air réalisé par le Bureau de recherche géologique et...
-
Avis 20172224
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication de documents relatifs à l'élaboration d'un arrêté préfectoral ordonnant la capture...
-
Conseil 20172245
Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA
Caractère communicable à une association de plaisanciers du port de Bandol de la liste...
-
Avis 20172252
Office national des forêts (ONF)
Communication du rapport d'enquête administrative sur les conditions d'élaboration du plan de...
-
Avis 20172284
Préfecture de la Charente
Communication de documents concernant les nuisances sonores générées par la centrale éolienne de...
-
Avis 20172300
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace (DREAL 67)
Copie de documents et d'informations concernant la société X :
1) le dossier de demande...
-
Avis 20172322
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication du rapport annuel concernant le prix et la qualité du service des eaux.
-
Avis 20172352
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des plans annexés à l'arrêté du 7 mai 1962 portant délimitation des zones noyées lacustres...
-
Conseil 20172373
Communauté de communes du val de Drôme
Caractère communicable du rapport d'étude concernant le projet éolien situé sur les communes de...
-
Avis 20172376
Préfecture du Morbihan
Communication des documents suivants concernant la servitude de passage des piétons le long du...
-
Avis 20172385
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des éléments suivants :
1) tout document précisant l'usage d'une sonorisation au...
-
Avis 20165291
Mairie de Neuville-aux-Bois
Communication du schéma hydraulique des rejets d’eaux pluviales créé lors de la déconnexion...
-
Avis 20165296
Préfecture de la Vendée
Copie de documents relatifs au traitement et à la valorisation des déchets verts sur le site de...
-
Avis 20165303
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...
-
Avis 20165307
Préfecture de l'Aude
Copie, de préférence au format électronique via une plateforme de téléchargement, de documents...
-
Avis 20165326
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie de l'acte notarié annexé à la délibération du conseil municipal en date du 11 mai 2016...
-
Avis 20165348
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Saint-Léger
Copie de documents relatifs à son éviction de l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...
-
Avis 20165353
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
-
Avis 20165354
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...