Recherche - CADA

Marché public Affaire courante

Avis 20133144
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants, relatifs au poste de secours de la plage de la calanque Saint...

26/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Marché public Permis de construire
Avis 20133155
Ministère de la culture et de la communication

Communication, demandée auprès du Département de la recherche, de l'enseignement supérieur et de...

26/09/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133987
Conseil général de la Vienne

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une étude concernant...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133991
Conseil général de la Moselle

Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de travaux concernant l'opération en...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134010
Association pour adultes et jeunes handicapés de Guyane (APAJH Guyane)

Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 6 et n° 8 du marché public de travaux...

24/10/2013 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134102
Mairie de Salles-de-Villefagnan

1) copie des documents suivants par courrier électronique, relatifs au marché public portant sur...

24/10/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134247
Mairie de Jœuf

Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...

05/12/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Subvention Marché public
Avis 20134279
SNCF

Communication du rapport d'analyse détaillé et de jugement des offres (analyse technique et...

07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134290
Mairie de Houssen

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134295
Mairie de Soyaux

Copie de documents relatifs à une mission d'assistance pour la perception de la taxe locale sur...

06/06/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Publicité
Avis 20134318
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Sud-Est d'Ille-et-Vilaine (SMICTOM 35)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une étude de faisabilité...

07/11/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134321
Syndicat mixte d'élimination des déchets (SMED)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation de...

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

06/06/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20134393
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux...

07/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134397
Groupement de commandes déchets hospitaliers des Bouches-du-Rhône

Communication des annexes financières du marché public ayant pour objet la collecte, le...

07/11/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20134401
Communauté de communes Issoire Communauté

Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres relatif au marché...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134412
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)

Communication des pages 6, 7, 10, 11, 12, 13 et 14 du document intitulé « rapport d'analyse des...

21/11/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134453
Caisse primaire d'assurance maladie des Côtes d'Armor (CPAM 22)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134458
Caisse primaire d'assurance maladie de Cannes - Alpes-Maritimes (CPAM 06)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134472
Ministère de l'intérieur

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public