-
Avis 20202035
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)
Communication de l'entier dossier préparatoire relatif à l'avis tacite rendu le 6 mai 2018 par...
-
Avis 20202086
Préfecture des Yvelines
Communication, sous support numérique ou par toute autre voie, de la copie des documents visés,...
-
Avis 20202090
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Guyane (DEAL 973)
Communication, après une première consultation sur place, des documents relatifs au projet,...
-
Avis 20202121
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication :
I) à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...
-
Avis 20202147
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)
Communication du rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable et d'assainissement...
-
Avis 20202199
Mairie de Villers-la-Montagne
Communication, par voie électronique, des éléments, envoyés ou reçus par la commune, relatifs...
-
Avis 20202281
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication de l'avis ANSES concernant la teneur en mercure des poissons pélagiques de...
-
Avis 20202321
Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris
Communication, dans le cadre de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris, des...
-
Avis 20202364
Chambre d'Agriculture de Lot-et-Garonne
Communication des informations environnementales relatives au lac de Caussade :
1) le rapport...
-
Avis 20202370
Ministère de l'Intérieur
Communication, par voie électronique par mail, des documents prévus par l’article 5 du décret n°...
-
Avis 20202385
Préfecture des Yvelines
Communication, de préférence sous support numérique, des documents suivants se rapportant à la...
-
Avis 20202387
Préfecture des Yvelines
Communication, sous support numérique si possible, de la copie des documents relatifs à...
-
Avis 20202403
Syndicat mixte des transports du bassin d’Alès
Communication, par voie dématérialisée, à ses frais, des documents suivants :
1) les différents...
-
Avis 20202556
Préfecture du Finistère
Communication, à ses frais, des éléments relatifs aux nuisances sonores générées par les avions...
-
Avis 20202582
Mairie de Cattenom
Communication des documents relatifs à la prévention et à la réparation des conséquences d'un...
-
Avis 20202618
Communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne
Communication des documents sur la base desquels les rédacteurs du plan local d'urbanisme...
-
Avis 20202650
Préfecture de l'Aveyron
Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagère de...
-
Avis 20195677
Préfecture de la Gironde
Communication, à ses frais, des entiers dossiers des autorisations de défrichement n° 07-179 et...
-
Avis 20195692
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents relatifs à la X :
1) les résultats des auto‐contrôles des rejets de...
-
Avis 20195699
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...