Recherche - CADA

Industrie

Avis 20153419
Université de Caen Normandie

Copie des documents suivants concernant le marché à procédure adaptée N° 2015950IMPI030...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20153427
Communauté de communes du Sartenais Valinco

Copie des documents suivants : 1) l'avenant sur le nouveau contrat d'affermage pour les communes...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
Avis 20153428
Mairie du Tampon

Copie des documents suivants relatifs à un marché d'acquisition de vêtements et d'accessoires de...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153444
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153452
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153455
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Communication des documents suivants, visés dans la décision de la CNAC du 11 février 2015 sur...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture / Commerce
Avis 20153456
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de l'immeuble sis...

24/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Logement
Avis 20153468
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

Copie, de préférence par courrier électronique ou sur support informatique, des documents...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20153478
Conseil départemental des Vosges

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...

17/09/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153494
Préfecture de l'Aveyron

Copie du plan d'investissement annexé au contrat « HR 97 » signé pour 15 ans du 17 décembre 2012...

05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20153499
Mairie de Sainte-Luce-sur-Loire

Copie des contrats collectifs d'assurances « Mutuelle de France Prévoyance » et « Collecteam ».

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Banques et assurances
Avis 20153505
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des documents suivants concernant la passation d'un marché public de service relatif à «...

17/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153537
Mairie de Marly (59)

Communication du bordereau des prix unitaires concernant le marché public portant sur la...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153556
Mairie de Monsempron-Libos

Copie de documents relatifs au marché public de travaux de restructuration des écoles...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151860
Conseil départemental du Tarn

Copie des documents suivants : 1) la délibération complète n° 01.7/01 prise par la commission...

21/05/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20151866
Groupe Berri

Communication des documents suivants : 1) la convention signée avec la SCP XX X (société...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20151872
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151901
Préfecture des Hautes-Alpes

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Hydrologie
Avis 20151917
Voies navigables de France (VNF)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le montant total des redevances versées...

04/06/2015 Incompétence/Juridictionnel Favorable Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Concurrence prix Contrats administratifs
Avis 20151923
Mairie de Basse-Ham

Copie des documents suivants concernant le marché de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement...

21/05/2015 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public

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