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Avis 20220660
Association pour la Gestion des Services Spécialisés de l'Union Départementale des Associations Familiales du Nord (AGSS de l'UDAF du Nord)
Copie des documents suivants détenus par l'AGSS de l'UDAF de Douai :
1) le projet des actions...
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Avis 20220055
Agence régionale de santé - Délégation départementale - Côtes d'Armor (ARS 22)
Communication de la notice, du mode d'emploi (ou autres documents) relative à la fiche...
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Avis 20216461
Agence nationale de la recherche (ANR)
Communication du rapport complet relatif à l'évaluation, par un jury international, des...
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Avis 20216781
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Copie de l'intégralité des échanges écrits, entre le ministère, y compris les directions...
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Avis 20216897
Mairie de Chambéry
Communication, au format numérique, ouvert et réutilisable, des mesures brutes du taux de CO2 en...
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Avis 20216964
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Communication du contrat passé avec la société qui édite les « QR Codes » et avec celle qui les...
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Avis 20216978
Mairie de Paris
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) les publications et résultats...
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Avis 20217020
Pôle de Santé du Villeneuvois
Communication des documents concernant le père de son client, Monsieur X, décédé le X à...
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Avis 20222531
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 78)
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Avis 20222551
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
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Avis 20222651
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
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Avis 20220960
Préfecture de la Savoie
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Avis 20221020
Mairie de Lille
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Avis 20225685
# Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Avis 20225718
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
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Avis 20225743
Centre hospitalier universitaire de Brest (CHU)
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Avis 20225806
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Oise (CPAM 60)
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Avis 20224617
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)
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Avis 20225092
Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29)
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Avis 20225181
Direction départementale de la protection des populations de la Vendée (DDPP 85)