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Avis 20203085
Direction générale des patrimoines
Consultation, dans le cadre d'une recherche pour une thèse, des documents contenus dans des...
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Avis 20204495
Direction générale des patrimoines
Consultation des documents contenus dans des enveloppes fermées portant la mention « En cours de...
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Avis 20204511
Direction générale des patrimoines
Consultation des documents contenus dans le dossier de naturalisation de Monsieur X, dans une...
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Avis 20205192
Direction générale des patrimoines
Communication des documents concernant son grand-père, Monsieur X né le X, commune mixte,...
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Avis 20220358
Mairie de Sel-de-Bretagne
Consultation des archives communales.
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Avis 20220711
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication d'une copie de la fiche de recensement concernant son père, Monsieur X, sachant...
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Avis 20217553
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20217586
Mairie de Cayenne
Communication d'une copie de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X célébré le X dans la commune.
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Avis 20220103
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Communication de la réglementation relative à la conservation des enregistrements sonores des...
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Avis 20220114
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication d'une copie des actes d'état civil suivants :
1) l'acte de décès de Monsieur X...
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Avis 20220654
Conseil départemental du Rhône (CD 69)
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Avis 20221161
Tribunal judiciaire de Cahors
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Avis 20225794
Ministère des armées
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Avis 20225935
Ministère des armées
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Avis 20224688
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
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Avis 20224805
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
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Avis 20224049
Conseil départemental du Loiret (CD 45)
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Avis 20224414
Ministère des armées
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Avis 20223294
Chambre de métiers et de l'artisanat de la Moselle (CMA 57)
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Avis 20223398
Ministère des armées