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Avis 20210706
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie du rapport sur le service de chirurgie cardiaque d'Henri Mondor, remis par les experts de...
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Conseil 20210746
Préfecture de la Lozère
Caractère communicable, à un particulier, des documents suivants se rapportant à la situation de...
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Avis 20210754
Vannes Agglomération - Golfe du Morbihan
Copie, à ses frais, le cas échéant, de l’ensemble des courriers échangés entre la communauté...
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Avis 20210761
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du rapport de l'enquête interne le concernant, réalisée dans le cadre de sa...
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Avis 20210838
Mairie de Marseille
Copie, au nom et pour le compte de Monsieur X, policier municipal en fonction sur la commune,...
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Avis 20212520
Mairie de Lyon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des éléments suivants relatifs aux vingt...
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Avis 20212555
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication des documents suivants :
1) la liste récapitulative des propositions classées pour...
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Avis 20212619
Ministère des armées
Communication des documents suivants le concernant :
1) le relevé de période ou un certificat de...
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Avis 20212651
Lycée Augustin Fresnel de Caen
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212658
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants:
1) la liste de présélection...
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Avis 20212709
Ministère des armées
Communication des travaux d'avancement suivants concernant les capitaines du corps technique et...
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Avis 20212712
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) les décisions concernant Madame X, à savoir la...
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Avis 20212738
Mairie de Lorette
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le tableau des...
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Avis 20212747
Ministère des armées
1) communication des documents suivants :
a) a fiche de poste initiale de l'agent qui occupe...
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Avis 20212769
Lycée Ferdinand Buisson d'Elbeuf
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212770
Lycée Aristide Briand d'Evreux
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212771
Lycée Curie-Corot de Saint-Lô
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212772
Lycée Schuman-Perret du Havre
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212773
Lycée Gustave Flaubert de Rouen
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
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Avis 20212774
Lycée Jean Guéhenno de Flers
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...