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Avis 20174008
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication de éléments relatifs au fonctionnement de cinq réserves :
1) les rapports de...
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Avis 20174021
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92)
Copie du rapport de la société X relatif aux relevés acoustiques réalisés au mois de juin 2017 à...
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Avis 20174126
Mairie de Meylan
Communication des dossiers d'études de travaux de correction torrentielle concernant les...
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Avis 20174137
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie de documents relatifs à l'« exploitation d'un aérodrome à usage privé par le centre Ecole...
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Avis 20174188
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle Aquitaine (DREAL 86)
Copie du dossier déposé par le conseil départemental de la Charente-Maritime au titre de...
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Conseil 20174190
Mairie de Lesparre-Médoc
Caractère communicable d’un rapport de la police municipale constatant l'accumulation...
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Avis 20174204
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Communication des documents suivants :
1) le schéma directeur d'assainissement de...
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Avis 20174205
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie (DREAL 76)
Communication des documents suivants relatifs aux diagnostics des sols dans les établissements...
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Avis 20174207
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication des documents produits dans le cadre des démarches suivies pour faire reconnaitre,...
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Avis 20174251
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris
Copie, et non seulement consultation, des documents relatifs à la gestion du réseau de l'eau...
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Avis 20174252
Préfecture de l'Aveyron
Communication des courriers suivants :
1) cités dans la lettre du 17 septembre 2010 adressée par...
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Avis 20174262
Préfecture de l'Allier
Copie des documents suivants relatifs à l'exploitation d'un élevage porcin par la société X sur...
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Avis 20174283
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication des documents écrits se rapportant et utilisés lors des présentations du SMERRV...
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Avis 20174288
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Copie de documents mentionnés dans l'arrêté préfectoral n° 2017-2015-008 et dans le rapport de...
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Avis 20174342
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 18)
Communication des résultats des mesures sonométriques effectuées au village de Montavelange...
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Avis 20174376
Mairie de Wargnies-le-Grand
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les factures et bordereaux de mandat...
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Avis 20174389
Préfecture des Hauts-de-Seine
Consultation du dossier concernant la « dépollution X 9-11 rue Médéric - dossier 31505 ».
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Avis 20173063
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des documents suivants :
1) les mesures sonométriques effectuées les 7 octobre, 6 et 28...
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Conseil 20173073
Mairie d'Aydius
Caractère communicable des documents suivants relatifs à la téléphonie mobile sur la commune...
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Avis 20173075
Mairie de Bionville
Communication du rapport annuel concernant l'assainissement de la commune pour l'année 2016.