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Avis 20181752
Syndicat mixte pour l'aménagement d'Aremis-Lure
Communication, dans le cadre des mesures imposées par l'arrêté préfectoral relatif à...
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Avis 20181760
Préfecture Maritime de la Méditerranée
Copie du rapport d’enquête concernant la dizaine de dauphins gravement blessés et échoués sur...
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Avis 20181767
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication, dans le cadre de l'arrêté préfectoral du 18 décembre 2017 portant suspension...
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Avis 20181777
Mairie de Veules-les-Roses
Communication sous forme électronique, du dossier du consultant EGIS portant sur la phase finale...
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Avis 20181840
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de préférence par courriel, du protocole d'accord relatif à la maîtrise et au...
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Avis 20181879
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Communication des bilans prévus à la suite des six arrêtés réglementant la pêche au chalut dans...
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Avis 20181885
Mairie de Carpentras
Communication, par publication sur le site internet de la mairie, des informations relatives...
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Avis 20181896
Communauté de communes du Warndt
Communication par courriel ou courrier, de documents relatifs au projet éolien Vents du Warndt...
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Avis 20181916
Eco-mobilier
Communication des rapports d'analyses menées sur les déchets de mobilier concernant leur...
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Avis 20181956
Mairie de Biot
Communication au format électronique, du dossier d'analyse des zones d'aléas inondations déposé...
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Avis 20181957
Mairie de Lifou
Communication des résultats d’analyses de l’eau de distribution publique de la commune pour les...
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Avis 20182009
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication d'éléments dans le cadre de la cession de la Maison forestière du Buisson Richard...
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Avis 20182065
Keolis - Rennes
Communication de documents relatifs au contrôle du demandeur effectué dans le métro de Rennes à...
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Avis 20182068
Fédération départementale des chasseurs de la Dordogne
Communication des plans de chasse et des cartes les matérialisant.
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Avis 20182144
Mairie de Pleumeur-Bodou
Communication d'éléments relatifs à la base nautique de l'Ile Grande :
1) la capacité de la cuve...
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Avis 20182159
Office national des forêts (ONF)
Communication d'éléments dans le cadre de la cession de la Maison forestière du Buisson Richard...
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Avis 20182162
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Consultation des fiches de déclaration des dégâts causés par les renards en 2015 dans le...
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Avis 20182189
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des éléments relatifs aux aides allouées dans le cadre du Fonds européen pour la...
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Avis 20172395
Communauté d’agglomération Val-Parisis
Communication de tout document justifiant que sur un plan réglementaire, un siphon de sol sur...
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Avis 20172407
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DREAL 31)
Copie des résultats ou des informations concernant l'état d'avancement de deux actions dans le...