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Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

Avis 20192130
Syndicat des eaux de l'Amballon

Communication des documents suivants : 1) les documents annexés à la délibération non numérotée...

28/11/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
Avis 20192192
Ministère de l'économie et des finances

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sous format papier, des documents...

17/10/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20192360
Mairie d’Antran

Caractère communicable, à une société n'ayant pas candidaté à l'appel d'offres relatif à la...

17/10/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20192561
Mairie de Nothalten

Copie du contrat de location des ateliers municipaux conclu avec la société BICK BH.

28/11/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20192576
Eurométropole de Strasbourg

Copie, par voie électronique, des documents suivants : 1) s'agissant des contrats de délégation...

28/11/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20192672
Mairie de Pézenas

Caractère communicable, à un membre de la commission d’aménagement, de la synthèse de l’offre du...

17/10/2019 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20192802
Ministère de l'Intérieur

Communication du rapport de l'Inspection générale de l'administration (IGA) portant le numéro n°...

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrôle
Avis 20190812
Conseil départemental de l'Ain (CD 01)

Communication, dans le cadre des marchés publics de Télégestion relatifs à la gestion des...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190850
Conseil départemental de la Gironde

Communication d'un lien permettant de télécharger les documents suivants (le dossier de...

07/11/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191108
ENEDIS (ex-ERDF)

Communication du contrat de concession passé avec la métropole de Rouen portant sur la...

05/09/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20191152
Centre hospitalier universitaire de Nice

Communication des procès-verbaux de réception du lot n° 12 « Génie climatique » concernant le...

26/09/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191309
Mairie de Pont-du-Casse

Copie des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public portant sur des travaux...

17/10/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191431
Communauté de communes Pays d’Uzès

Copie, sur support papier ou par voie électronique, des documents suivants : 1) le rapport du...

07/11/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191447
Mairie de Moissac

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 1 « Droit public –...

07/11/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20191511
Conseil départemental des Hautes-Alpes

Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres et le CCTP du marché...

28/11/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191532
Conseil départemental de l'Eure

Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres du marché attribué le...

28/11/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191533
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)

Communication des documents suivants : 1) le rapport d'analyse des offres du marché attribué le...

07/11/2019 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191591
Mairie de Courseulles-sur-Mer

Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres passé par la commune portant...

17/10/2019 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191598
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres et le CCTP du marché...

28/11/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190503
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public