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Avis 20210308
Mairie de Saint-André-de-Majencoules
Communication de la copie des déclarations d'urbanisme de Messieurs X, X :
1) la déclaration...
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Avis 20210366
Mairie de Chambéry
Communication des documents suivants :
1) le règlement graphique et le règlement écrit du plan...
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Avis 20203301
Mairie de Lamanon
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'entier dossier du permis de construire...
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Avis 20220203
Mairie de Sainte-Maxime
Communication des documents suivants, dans le cadre du refus de permis de construire de son...
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Avis 20220294
Mairie de Thoiry (78)
Communication, par voie numérique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...
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Avis 20220494
Mairie de la Barben
Consultation des permis de construire accordés sur les années 2020/2021.
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Avis 20220620
Mairie de Carvin
Communication des documents suivants concernant le magasin X situé sur la commune :
1) l'arrêté...
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Avis 20220650
Mairie de Penvénan
Communication de la copie des documents suivants :
1) relatifs au X, parcelle n° X :
a) le...
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Conseil 20220677
Mairie de La Teste-de-Buch
Caractère communicable, dans le cadre d'un dossier contentieux d'urbanisme en cours de...
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Avis 20220718
§ Mairie de Saint-André (66)
Copie des documents suivants concernant un important bâtiment en bois construit en plus de la...
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Avis 20220750
Mairie de Val d'Oingt
Communication, par courrier électronique, du courrier adressé, en recommandé avec avis de...
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Avis 20217270
Mairie de Thoiry (01)
Communication, par voie numérique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...
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Avis 20217585
Mairie de Limonest
Copie intégrale des conventions signées avec la société X concernant la déclaration préalable n° X.
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Avis 20217742
Mairie de Chinon
Communication des documents suivants :
1) les courriers de transmission et de demande d’avis...
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Avis 20217791
Mairie de Valleraugue
Communication de la convention de mise à disposition pour l'instruction des autorisations...
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Conseil 20220015
Mairie de Viviers-du-Lac
Caractère communicable à l'auteur d'un recours gracieux portant sur des travaux réalisés sans...
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Avis 20216453
Mairie de Châlons-en-Champagne
Communication de l'entier dossier de déclaration préalable de travaux X avec les plans côtés de...
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Avis 20216850
Mairie de Vitrolles
Communication des plans côtés de sécurité et d'accessibilité indiquant les circulations...
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Avis 20216857
Mairie de Seillons-Source-d'Argens
Communication, par mise à disposition à l'accueil de la mairie alors que le maire exige la prise...
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Avis 20216938
Mairie de Franconville
Communication de la copie du dossier de déclaration préalable relatif à la pose de la clôture...