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Avis 20212322
Mairie de Calvi
Communication de l'arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire (AOT) du domaine...
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Avis 20212380
Mairie de Centuri
Copie des documents graphiques du plan local d'urbanisme en vigueur, notamment les planches n°1,...
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Avis 20212801
Mairie de Plouézec
Communication de la copie intégrale de la convention d'occupation du domaine public conclue...
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Avis 20213056
Mairie d'Huez
Communication, dans le cadre du permis de construire délivré à la société LE CHAMONT PROMOTION...
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Avis 20214586
Mairie de Florange
Communication des documents suivants :
1) la délibération, en la forme officielle, du conseil...
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Avis 20214587
Mairie de la Plagne Tarentaise
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la décision de...
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Avis 20214597
Mairie de Lavoine
Communication du compte rendu de la réunion du 4 mars 1997 relative à l'opération de piquetage...
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Avis 20214784
Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Copie, dont les éventuels frais de reprographie seront réglés par sa cliente, des documents...
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Avis 20214896
Mairie de Lanton
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de la promesse unilatérale de...
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Avis 20214178
Mairie d'Orbey
Communication, par courriel, des documents relatifs aux déploiement de la fibre optique :
1)...
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Avis 20214229
Conseil pour l'habitat agricole en Méditerranée Provence (CHAMP 13)
Copie, par envoi postal et par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble...
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Avis 20214409
Mairie de Saint-Denis (93)
Consultation de tous les dossiers de préemption depuis 1995 prouvant la destination (vente,...
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Avis 20200634
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication de l'étude environnementale citée au sein du rapport de présentation de la...
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Conseil 20200811
Mairie de Champdor
Possibilité pour l'ancien maire de la commune de consulter les documents suivants :
1) l'ancien...
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Conseil 20201773
Mairie de Saint-Laurent-du-Var
Caractère communicable, à Madame X, dans le cadre d'un contentieux privé, des dossiers de...
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Conseil 20202044
Mairie de Faulquemont
Caractère communicable, à un élu de l'opposition, des documents suivants :
1) l’ensemble des...
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Avis 20202454
Mairie d'Amblainville
Copie, par courrier électronique, de l'avis de valeur donné par le service des Domaines le 11...
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Avis 20202472
Tribunal judiciaire d'Avignon
Copie des commissions 84‐09‐004 et 84‐09‐005, concernant respectivement, Monsieur X et Monsieur...
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Avis 20202510
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication d'une copie, de préférence dématérialisée à défaut au format papier, des documents...
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Avis 20202514
Mairie de Maurepas
Communication d'une copie, de préférence dématérialisée à défaut au format papier, de la note de...