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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

Avis 20211587
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°25...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211588
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°29...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211589
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°53...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211590
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°57...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211591
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°59...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211592
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°63...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211593
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°54...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211594
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°10...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211595
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°31...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211596
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°21...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211597
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°19...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211598
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°11...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211599
Mairie de Lourdes

Communication, dans le cadre du renouvellement du bail commercial du Banc de la Grotte n°28...

15/04/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211807
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire

Communication, de l'intégralité, de la convention d'occupation du domaine public signée le 7...

06/05/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Contrats administratifs
Avis 20211724
Mairie de Mazayes

Communication de la copie vidimée par le maire ou par une personne ayant la délégation de...

15/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211844
Tribunal administratif de Poitiers

Communication des documents suivants relatifs au projet de carte communale de la commune de...

15/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20211884
Mairie de Bouzy-la-Forêt

Communication des documents relatifs à l'approbation de la révision allégée du plan local...

31/05/2021 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20211887
Mairie de Bilieu

Communication des documents suivants : 1) l’ordre du jour du conseil municipal adressé aux...

31/05/2021 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20211983
Mairie de Lattes

Copie, par courrier électronique ou envoi postal, du plan d'alignement concernant la parcelle X...

31/05/2021 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20212051
Mairie de Mortcerf

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la délibération, en sa forme...

31/05/2021 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU