-
Conseil 20131892
Conseil régional de Poitou-Charentes
Caractère communicable, à Monsieur XXX XXX, expert-comptable, des documents suivants relatifs au...
-
Avis 20131910
Mairie de Saint-Paul-sur-Ubaye
Communication, ou copie, des documents suivants :
1) le contrat d'assurance de la commune de...
-
Avis 20131915
Mairie de Menton
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20131917
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) la facture Sydel d’un montant de 39 874,37 euros, sur...
-
Avis 20131929
Mairie de Buanes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal du...
-
Avis 20131940
Mairie de Quintenas
Consultation des documents suivants :
1) le budget total annuel de la commune pour 2011 et 2012...
-
Avis 20131949
Mairie de Cabriès
Communication du compte analytique du Parc Club de l'Arbois.
-
Avis 20131960
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des documents suivants sous forme numérique :
1) les conventions liant, pour les...
-
Avis 20131974
Mairie de Peronnas
Communication des éléments suivants se rapportant à l'année 2012 :
1) le détail des subventions...
-
Avis 20132056
Mairie d'Audenge
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les factures de...
-
Avis 20132068
Mairie de Saint-Alban-des-Villards
Consultation des documents suivants :
1) les registres des délibérations du conseil municipal...
-
Avis 20132080
Mairie de Grenoble
Copie de l'ensemble des bons de commande et des factures relatifs à la campagne de communication...
-
Avis 20132081
Association du centre équestre de Gennevilliers (ACEG)
Consultation des comptes de l'association pour la saison en cours ou, à défaut, la saison précédente.
-
Avis 20132087
Communauté de communes du pays de Fontainebleau
Copie, de préférence sous forme électronique, des documents suivants :
1) le grand livre M14 de...
-
Avis 20132115
Société d'économie mixte (SEM) du Pays de Fontainebleau
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, pour la période allant de...
-
Avis 20132116
Office de tourisme de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations du conseil...
-
Avis 20132124
Mairie de Saint-Mathieu-de-Tréviers
Communication des documents suivants :
1) les analyses des besoins sociaux de la commune pour...
-
Avis 20132147
Mairie d'Ecrouves
Copie des factures au titre de l'exercice 2012 et relatives aux comptes suivants :
1) le compte...
-
Avis 20132162
Mairie de Gournay-sur-Marne
Copie des documents suivants :
1) le dossier rénovation du stade J.C. Boutier ;
2) le dossier...
-
Avis 20132224
Mairie de Beauvoisin
Communication du tableau d'amortissement des emprunts en cours, y compris celui de 400 000 €...