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Avis 20202579
Mairie de Belesta
Communication du permis de construire n° X accordé à Monsieur X.
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Avis 20195682
Mairie d'Ondres
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) l'entier dossier de création de la ZAC des 3...
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Avis 20196056
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication des documents se rapportant au permis de construire PC n° 92012190007 délivré le...
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Avis 20200223
Mairie de Biarritz
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20200272
Mairie de Saint-Martin-de-la-Brasque
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète du dossier d’implantation d'une...
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Avis 20200508
Mairie de Lumbin
Communication des documents suivants :
1) le plan d'ensemble du secteur des Brunets, réalisé en...
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Conseil 20200997
Mairie de Louvres
Caractère communicable de la copie d’un avant‐projet, déposé par un architecte pour avis du...
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Avis 20201337
Mairie d'Espelette
Communication du dossier transmis par Monsieur X, dans le cadre de la déclaration préalable n°...
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Avis 20192969
Direction départementale des territoires de la Dordogne (DDT 24)
Communication de l'avis défavorable donné par la DDT à la demande de permis de construire n° X.
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Avis 20195563
Mairie de Rouffiac-Tolosan
Communication, à ses frais, de la copie de l'entier dossier, y compris les annexes et les avis...
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Avis 20195704
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Communication d'un arrêté en date du 16 août 2019, par lequel le maire de la commune de...
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Avis 20200088
Mairie de Nomény
Copie du courrier du 28 octobre 2014 ainsi que sa réponse du 3 novembre 2014 concernant les...
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Avis 20200089
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication des documents suivants, provenant de la commune de Nomeny :
1) le certificat...
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Avis 20200656
Mairie de Saint-Ours-les-Roches
Communication des documents suivants relatifs au certificat d'urbanisme n° CU 063 38119 R0112...
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Avis 20200794
Mairie de Saint-Geniès-de-Malgoirès
Copie des dossiers de permis de construire accordés sur les parcelles cadastrées X.
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Avis 20201316
Mairie d'Arnouville
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier présent au service urbanisme de...
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Avis 20201349
Mairie de Montreuil
Copie de l’autorisation délivrée par la mairie à ERDF d’implanter un poteau au droit du X.
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Avis 20201358
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication, par courrier électronique, ou par voie postale, si trop volumineux, de l'avis...
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Avis 20203994
Mairie de Champagne-sur-Oise
Copie, à récupérer sur place, sur rendez-vous, des documents suivants :
1) la demande de...
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Avis 20204031
Mairie de Marseille
Communication, par courrier électronique, des déclarations préalables de travaux et des...