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Avis 20131756
Ministère de l'économie, des finances
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants demandés...
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Avis 20131789
Métropole Nice-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants se rapportant à la procédure de renouvellement de la...
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Avis 20131794
Communauté de Communes de la baie du Mont Saint Michel
Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la convention de...
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Conseil 20131800
Mairie de Marseille
Caractère communicable au titulaire d’une délégation de service public ayant pour objet...
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Conseil 20131802
Communauté d'agglomération du Grand Rodez
Caractère communicable des quatre projets architecturaux concernant la maîtrise d'œuvre du musée...
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Avis 20131809
Institut régional des sourds et aveugles de Marseille - IRSAM
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20131833
Mairie de Longeville-les-Saint-Avold
Communication des documents suivants, relatifs au programme de modernisation du réseau câblé...
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Avis 20131834
Mairie de Sillans-la-Cascade
Communication, par télécopie ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20131851
Mairie de Saint-Jean
Communication de la grille tarifaire proposée par la société attributaire du marché public...
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Avis 20131852
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
Communication du rapport d'analyse technique et financière des offres, pour chacune des...
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Avis 20131855
Mairie de Lamentin (97129)
Copie de la ou des conventions signées en janvier 2013 entre la commune et l'association « La...
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Avis 20131857
Mairie de Fontainebleau
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20131859
SNCF
Copie des documents suivants relatifs au contrat d'occupation temporaire du domaine public...
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Avis 20131863
Mairie de Sète
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...
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Avis 20131867
Mairie de Lambesc
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission de...
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Avis 20131870
Office public de l'habitat de Poitiers Logiparc (OPH 86)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20131895
Centre hospitalier d'Angoulême
Consultation du contrat de partenariat et de ses annexes, sans occultation, ayant pour objet la...
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Avis 20131898
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants :
1) le contrat passé entre l'Inspection générale des...
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Avis 20131911
Aéroports de Paris
- copie, de préférence, par courrier électronique ou par envoi postal des documents suivants...
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Avis 20131912
Mairie de Montélimar
Communication des éléments suivants, relatifs au marché public pour l'agrandissement du...