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Avis 20202409
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication des courriels ou courriers relatifs aux avis hiérarchiques donnés sur sa demande...
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Avis 20202438
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication des documents suivants, relatifs à l’enquête administrative préalable à la...
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Avis 20202458
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Hérault (DSDEN 34)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté collectif de nomination suite au mouvement...
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Avis 20202479
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Copie, avec règlement des frais à sa charge, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20202522
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)
Communication du procès-verbal des commissions administratives paritaires départementales (CAPD)...
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Avis 20202606
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants, relatifs à la commission administrative paritaire des...
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Avis 20195690
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Consultation de l'intégralité des documents contenus dans son dossier administratif, notamment...
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Avis 20195835
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Consultation ou communication par envoi postal ou par courrier électronique des documents...
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Avis 20195861
Ministère de l'Intérieur
Copie du compte rendu rédigé par le capitaine X le 28 février (?) enregistré sous le n° 94 /2018D.
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Avis 20195927
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, pour les ingénieurs principaux, les ingénieurs en chefs et les ingénieurs en chef...
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Avis 20196038
Mairie de Corbère-les-Cabanes
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents ayant bénéficié d'un avancement...
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Avis 20200001
Ministère des Armées
Communication des documents suivants le concernant :
1) le relevé de période ou certificat de...
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Avis 20200186
Service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (SDIS 57)
Communication des documents relatifs à l'avancement au grade d'adjudant pour l'année 2020 :
1)...
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Avis 20200212
Direction interdépartementale des routes Nord (DIRN)
Communication, par voie postale, de la copie du témoignage, sans occultation, de Madame X.
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Avis 20200356
Ministère de la Transition écologique
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite du refus de sa...
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Avis 20200408
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aude (CDGFPT 11)
Copie de l'ensemble des documents relatifs aux déclarations de création et de vacance d'emploi...
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Avis 20200514
Ecole nationale supérieure d'architecture Paris La Villette
Communication des rapports d'examen de son dossier de candidature aux postes de maître de...
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Avis 20200566
Ministère des Armées
Copie d'une note rédigée par le Colonel X, commandant le 1er Régiment Étranger relatant...
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Avis 20195624
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Toulouse-Occitanie (CROUS 31)
Communication des documents suivants, dans le cadre de son licenciement pour inaptitude totale...
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Avis 20200542
Mairie de Villedaigne
Copie des documents suivants :
1) relatifs à la délibération du 30 juin 2017, n° D/2017-26,...