Recherche - CADA

Marché public Economie

Avis 20183815
SNCF Mobilités

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Mise en place, hébergement et...

31/03/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183872
Mairie d’Auterive

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public...

31/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184060
Préfecture de la Guyane

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

31/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184102
Mairie de Vireux-Molhain

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...

31/03/2019 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184475
Communauté de Communes du Pays Réuni d'Orange (CCPRO)

Copie, par courrier électronique, du dossier de consultation des entreprises (DCE) concernant le...

31/03/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184498
Mairie de Villeneuve-sur-Lot

Copie du dossier concernant la commande passée auprès d'un scénographe pour la fourniture de...

31/03/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184514
Mairie de Nancy

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190128
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Responsabilité civile et...

31/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134566
Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard

Copie, de préférence par courrier électronique ou sous forme dématérialisée (cédérom ou clé...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134577
Mairie de Nice

Communication des documents suivants, pour chaque candidat retenu, relatifs à l'attribution des...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134615
Ministère de l'intérieur

Communication du bordereau des prix unitaires de l'attributaire relatif au marché public ayant...

05/12/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134643
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Copie des documents suivants relatifs à l'appel à candidatures composé de 8 tranches d'agrément,...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Agrément
Avis 20134663
Conseil général de la Seine-Saint-Denis (CG 93)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'acquisition et la...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134671
Conseil général d'Eure-et-Loir

Communication, par courriel ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...

05/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134680
Mairie de Fontainebleau

Copie de documents relatifs à la démolition du marché couvert : 1) l'appel d'offres accompagné...

05/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
Avis 20134685
Communauté d'agglomération Chartres Métropole

Communication du mémoire technique du candidat retenu relatif au marché public ayant pour objet...

05/12/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134687
Préfecture du Var

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés préfectoraux des 21 février 1984 et 14...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134699
Mairie des Clayes-sous-Bois

Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif de l'entreprise...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134715
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...

19/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134734
Mairie de Moussey

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en...

05/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public

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