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Avis 20201493
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-Au-Mont-d'Or
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201494
Groupe Hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace (GHRMSA)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201495
Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201497
Etablissement Public de Santé Mentale de la Vallée de l'Arve - La Roche-sur-Foron (EPSM 74)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201498
Centre hospitalier Sainte-Marie du Puy-en-Velay
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201499
Centre hospitalier Georges Daumézon de Bouguenais
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20195643
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de l'avis de la commission consultative nationale d'agrément des établissements de...
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Avis 20196055
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Communication, en format électronique, de la copie des documents d'accompagnement de deux...
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Avis 20196067
Conseil interdépartemental de l'ordre des infirmiers de la Réunion et Mayotte - CIDOI
Communication, dans le cadre de sa thèse, des rapports d'activité depuis 2016, contenant le...
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Avis 20196125
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, en version dématérialisée, des documents relatifs à la convention de partenariat...
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Avis 20196165
Direction départementale de la protection des populations de Saône-et-Loire (DDPP 71)
Communication, en format électronique, de la copie des documents d'accompagnement du transport...
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Avis 20196166
Direction départementale de la protection des populations du Pas-de-Calais (DDPP 62)
Communication, en format électronique, de la copie des documents d'accompagnement du transport...
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Avis 20200039
Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974)
Communication des documents suivants :
I) les comptes rendus d'inspection du refuge animalier...
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Avis 20200077
Centre hospitalier de Moulins-Yzeure
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une précédente transmission, des documents...
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Avis 20200082
Centre hospitalier du Rouvray
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200111
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 93)
Communication de l'ensemble des documents et des échanges relatifs à l'état de salubrité de son...
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Avis 20200115
Direction départementale de la protection des populations de Paris (DDPP 75)
Communication, par courrier électronique, des constats et des mesures prises par la DDPP Paris...
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Avis 20200132
Hôpitaux universitaires de Strasbourg (CHRU)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200140
Centre hospitalier Charles Perrens de Bordeaux
Communication des documents suivants :
1) le registre de contention et d'isolement de...
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Avis 20200144
Agence nationale du développement professionnel continu (ANDPC)
Communication, dans le cadre de la sélection de ses clientes pour faire l’objet d’une évaluation...