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Avis 20214736
Conseil de fabrique de la paroisse de Saint-Maurice de Fegersheim
Communication de la copie des documents suivants :
1) les comptes 2019 du foyer paroissial ;
2)...
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Avis 20214828
Mairie de Fontenoy-le-Château
Communication, de préférence au format numérique, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20214836
Communauté de communes des Hautes-Vosges
Copie de l'étude « Projet d'investissement H3C » datée de novembre 2011, relative au projet «...
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Avis 20214848
Syndicat intercommunal d'adduction et de distribution d'eau de la Rochette
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20213390
Mairie de la Trinité-sur-Mer
Communication de l'étude intitulée « Finances prospectives de La Trinité-sur-Mer » réalisée en...
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Avis 20214064
Syndicat de l'Eau du Dunkerquois
Communication des bordereaux de mandats et titres pour les années 2019‐2020 pour les syndicats...
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Avis 20214086
Syndicat intercommunal à vocation multiple des Plaines et Coteaux du Volvestre (SIVOM 31)
Communication des documents comptables attestant du fait que le SSIAD-ESA n'a pas perçu les...
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Avis 20214154
Mairie de Ponthévrard
Communication, sous forme dématérialisée, de l’intégralité des documents suivants y compris...
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Avis 20201010
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Publication en ligne des documents relatifs aux budgets et comptes, comprenant notamment les...
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Avis 20201936
Société d'économie mixte MSL-SEM
Consultation pour les années 2017 à 2019, des documents suivants :
1) le grand livre comptable...
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Avis 20202015
Lycée Albert Calmette de Nice
Communication du grand livre archivé, pour la période comprise entre 1999 et 2003, afin d'y...
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Avis 20202288
Mairie de Ponthévrard
Communication, sous format numérique par courriel, des documents suivants :
1) le budget...
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Avis 20202337
Mairie de Nuits-Saint-Georges
Consultation des comptes (livre de recettes et dépenses, factures, etc.) de l’Amicale...
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Avis 20202769
Communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons
Communication, au format pdf, par courrier électronique à l'adresse mail fournie par ses...
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Avis 20202844
Mairie de Besançon
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut sur le support numérique...
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Avis 20202850
Comédie française
Communication des rapports financiers de 2018 et 2019.
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Avis 20202936
Communauté d'agglomération Chartres Métropole
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, par courrier électronique, ou, le cas...
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Avis 20202937
Mairie de Chartres
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, ou, le cas...
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Avis 20203106
Mairie de Douzy
Communication, dans le cadre du litige en cours, opposant sa cliente à l'agence nationale du...
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Avis 20215002
Mairie de Vallangoujard
Communication des devis relatifs aux travaux réalisés sur les bâtiments clos de l'école situés...