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Avis 20210417
Direction départementale de la protection des populations de Seine-et-Marne (DDPP 77)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210418
Direction départementale de la protection des populations des Yvelines (DDPP 78)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210419
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Deux-Sèvres (DDCSPP 79)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210420
Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210421
Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210422
Direction départementale de la protection des populations du Var (DDPP 83)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210423
Direction départementale de la protection des populations de la Vienne (DDPP 86)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210424
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210425
Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20204558
Préfecture de la Haute-Loire
Copie du dossier de déclaration concernant la modification, en date du 29 mai 2020, de...
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Conseil 20204967
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)
Caractère communicable de la copie des trois rapports d'inspection relatifs à un élevage de...
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Avis 20205151
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre (DDCSPP 58)
Communication de la liste des élevages de sangliers situés dans le département de la Nièvre dont...
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Avis 20210222
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication du rapport relatif à la visite effectuée le 23 juillet 2020 à son domicile à la...
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Avis 20223086
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt Pays de la Loire (DRAAF 44)
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Avis 20221805
Direction départementale de la protection des populations du Morbihan (DDPP 56)
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Avis 20220993
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication, sous format papier ou numérique, à ses frais, des documents suivants :
1) le ou...
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Avis 20221668
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDETSPP 87)
Communication des élements suivants relatifs à :
1) la société à responsabilité limitée (SARL) X...
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Avis 20226373
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Avis 20227445
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)