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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20183455
Mairie de Saint-Marcellin

Communication de l'intégralité du dossier du permis de construire PC.X déposé par Monsieur et...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183492
Mairie de Saint-Hilaire-d'Ozilhan

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de déclaration préalable n°...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183498
Mairie de Bain-de-Bretagne

Communication de l'intégralité des dossiers de demandes faites, en matière d'urbanisme, par...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183509
Mairie du Crotoy

Communication de la réponse de la préfecture de la Somme, datée du 29 mai 2018, à la demande de...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20183511
Mairie de l'Etang-la-Ville

Communication, par voie électronique, de l'avis favorable de la commission d'urbanisme sur la...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183512
Mairie de Toulouse

Copie, à ses frais, dans sa version d'origine, tel que déposé en mairie le 30 novembre 2016, du...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183520
Mairie de Pont-l'Abbé

Copie des documents suivants : 1) toutes les autorisations d'urbanismes délivrées, relatives à...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20183531
Mairie de Servian

Copie du document établi le 5 juin 2018 suite à la visite effectuée le 29 mai 2018 par Monsieur...

31/03/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183541
Saint-Etienne Métropole

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ; 2)...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Expropriation - préemption Enquête publique
Avis 20183555
Mairie de Roquefort-des-Corbières

Communication du plan de zonage du PLU de la commune sur lequel apparaissent les parcelles A 34,...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183593
Mairie du Lavandou

Copie des documents suivants, relatifs au permis de construire numéro PC 083 07016H0008 accordé...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183625
Mairie de Saint-Vincent-sur-Graon

Copie des documents suivants : 1) le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur dans le...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20183639
Mairie de Caveirac

Copie, par courrier, au format original, de l'intégralité de toute(s) autorisation(s)...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183649
Mairie de Bessières

Copie, par courrier postal, des arrêtés municipaux relatifs aux modifications de clôture...

31/03/2019 Sans objet/Inexistant Défavorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183652
Mairie de Cestas

Communication, sous forme exploitable, des plans 5.1 à 5.9 du plan local d'urbanisme (PLU) : 1)...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183660
Mairie de Béziers

Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) le projet d'aménagement et de...

31/03/2019 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183715
Mairie de Fillière

Communication de l’intégralité du dossier de permis de construire du 25 février 2016 délivré par...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20183738
Mairie de Capesterre-Belle-Eau

Communication, par voie électronique, ou sur CD-Rom, des documents suivants : 1) le règlement de...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20175213
Préfecture des Yvelines

Copie, de préférence par voie électronique, du recours gracieux du 30 mai 2017 du préfet dans le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20175224
Mairie de Bussy-Saint-Georges

Copie des documents suivants : 1) courrier de transmission à la société ENEDIS (ex-ERDF) pour...

31/12/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire