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Avis 20205181
Mairie de Lavelanet
Communication, par voie postale ou par courrier électronique, du règlement de la zone où est...
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Avis 20205186
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Communication d'une copie du permis de construire concernant le numéro X.
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Avis 20205189
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des informations relatives à...
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Avis 20205239
Mairie de Septeuil
Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...
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Avis 20205253
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication de l'avis émis sur l'OAP Camp Perrier du PLU de la commune de Lézan.
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Avis 20205261
Mairie de Poligny
Communication, dans le cadre du permis de construire n° PC 03 94 34 19 C 0022 délivré le 27...
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Avis 20205284
Mairie de Plainval
Communication des éléments relatifs aux travaux réalisés le long de la clôture de sa cliente, au...
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Avis 20205316
Mairie de Savines-le-Lac
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le règlement et...
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Avis 20205324
Mairie de Margès
Communication, à ses frais, de la copie des documents relatifs à la création au sein du plan...
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Avis 20205341
Mairie de Praz-sur-Arly
Communication, par courrier électronique, des pièces du permis de construire n° X délivré à...
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Avis 20205363
Mairie de Presle
Communication de la copie des documents relatifs au classement de 1965 de la voie communale VC 3.
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Avis 20205382
Mairie d'Epinay-sur-Seine
Copie, par courrier électronique et au format papier, de l'intégralité des documents contenus...
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Avis 20205428
Mairie de Landaul
Communication du permis de construire accordé à la SCI Les Domaines du Cleff, déposé en mairie...
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Avis 20205439
Mairie de Chanteau
Consultation du rapport d'étude de réflexion générale urbaine (société NARTHEX).
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Avis 20205448
Mairie de Blauvac
Communication des éléments suivants visés dans l’arrêté interruptif de travaux du 29 octobre...
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Avis 20205468
Mairie de Malemort-sur-Corrèze (19)
Communication d'une copie du permis de construire n° X attribué le 10 juillet 2019 à Monsieur X...
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Avis 20205559
Mairie de Marseille
Communication de la copie intégrale du dossier de permis de construire n° PC X, délivré le 17...
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Avis 20205597
Mairie du Claon
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur place, de...
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Avis 20205607
Mairie de Lamballe-Armor
Communication, par consultation et remise d'une une copie papier ou informatique, de l'ensemble...
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Avis 20205614
Mairie de Tanneron
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, au format papier, à ses frais,...