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Avis 20201594
Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Marne
Copie du détail, pour l'année 2019, des comptes du conseil départemental de l'ordre des médecins.
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Avis 20201646
Direction départementale de la protection des populations de la Moselle (DDPP 57)
Copie de préférence numérique du dernier rapport d’inspection des laboratoires d'expérimentation animale.
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Avis 20201654
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Copie du rapport de contrôle d'urbanisme du 25 novembre 2019 réalisé dans les gîtes des Laurons...
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Avis 20201668
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de l'avis favorable rendu par le comité de protection des personnes d'Île-de-France VI le...
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Avis 20201802
Conseil départemental de l’Ordre des médecins du Val d'Oise
Communication de la copie de la lettre du 22 janvier 2020 du docteur X, citée dans la...
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Avis 20201817
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Communication, par voie dématérialisée, des documents relatifs à la maison d'accueil spécialisée...
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Avis 20201818
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par voie dématérialisée, des documents relatifs à l'hôpital Albert Chenevier, en...
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Avis 20201819
Etablissement public de santé mentale des Portes de l'Isère (EPSM 38)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201820
Centre médical le Roggenberg
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201821
Centre hospitalier Dr Jean Eric TECHER de Calais
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201822
Hôpital Simone Veil d'Eaubonne - Groupement hospitalier Eaubonne Montmorency
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201878
Mairie de Vauclin
Communication du récépissé de la police municipale et de la mairie de Vauclin en rapport avec la...
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Avis 20201901
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication, à ses frais, de la copie des documents relatifs aux autorisations de soins de...
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Avis 20201962
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des documents suivants, relatifs à l'essai PERMAJI :
1) la brochure pour...
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Avis 20202016
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Loire-Atlantique
Communication, en sa qualité d'ayant droit, de l'intégralité des documents contenus dans le...
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Conseil 20202024
Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales (SDIS 66)
Caractère communicable, au propriétaire d'un immeuble acquis en 2013, des interventions du SDIS...
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Avis 20202030
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents relatifs aux tests...
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Avis 20202033
Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)
Communication de l'extraction de l’état réalisé des recettes et des dépenses des établissements...
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Avis 20202060
Mairie de Paris
Communication des résultats de l’étude, conclue entre la mairie et VETAGRO SUP, sur les rongeurs à Paris.
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Avis 20202159
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie électronique de tous les documents administratifs relatifs aux «...