-
Conseil 20194801
Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRDJSCS 69)
Communication des évaluations internes et externes d'établissements sociaux relevant de...
-
Avis 20194809
Clinique mutualiste du Médoc
Communication des documents suivants, à la suite de son auscultation suite à une agression...
-
Avis 20195371
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Loire-Atlantique
Copie de l'intégralité des documents contenus dans le dossier ordinal de son père, Monsieur X,...
-
Avis 20200067
Centre hospitalier de Die
Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...
-
Avis 20200068
Centre hospitalier de Valence
Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...
-
Avis 20191673
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté (ARS 21-Direction générale)
Communication de l’audit « Averroès » conduit au printemps sur le territoire Nord de la Saône et...
-
Avis 20193012
Domofrance
Communication de l'état des interventions contre les nuisibles réalisées à son domicile du 1er...
-
Avis 20193103
Conseil départemental de l'ordre des médecins de l'Hérault
Copie conforme du courrier que le Docteur X, médecin chef de l'échelon local du service médical...
-
Avis 20194943
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication, par consultation, du rapport ou du bilan d'intervention du 17 juin 2017 relatif à...
-
Avis 20195000
Préfecture du Gard
Communication, à la suite de la fermeture définitive de l’ensemble des établissements et...
-
Avis 20195262
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Deux-Sèvres (DDCSPP 79)
Communication de l'intégralité des mises en demeure adressées avant le 2 octobre 2019 par les...
-
Avis 20195337
Société anonyme d'HLM ANTIN Résidences
Communication, dans le cadre des travaux de réhabilitation de la résidence La Gentilhommière à...
-
Avis 20201500
Centre hospitalier de Saint-Nazaire
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
-
Avis 20201501
Centre hospitalier spécialisé de Blain
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
-
Avis 20201502
Centre hospitalier départemental Georges Daumézon de Fleury-les-Aubrais
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
-
Avis 20201503
Centre hospitalier de l'agglomération Montargoise
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
-
Avis 20201504
Centre hospitalier départemental du Lot-et-Garonne « La Candélie » d'Agen
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
-
Avis 20201507
Etablissement public de santé Erasme
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
-
Avis 20201508
Etablissement de santé mentale MGEN de Rueil-Malmaison
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
-
Avis 20201509
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...