Recherche - CADA

Marché public

Avis 20154299
Centre hospitalier de Lannemezan

Communication des documents attestant ou garantissant la conformité réglementaire des...

22/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154303
Mairie d'Ecrouves

Communication, par envoi postal, des documents suivants : 1) les documents suivants relatifs à...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Marché public
Avis 20154308
Mairie d'Enghien-les-Bains

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154311
Université d'Orléans

Communication du montant de l'offre retenue pour chacun des lots n° 1 à 8 du marché public...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154315
Communauté d'agglomération du Mont-Valérien

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du lot n° 2 du marché...

22/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154317
Conseil départemental du Bas-Rhin

Communication des documents suivants concernant l'abattage d'arbres effectué sur la parcelle du...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154318
Mairie de Saint-Brice-sous-Forêt

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du lot n° 1...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154320
Mairie de Belpech

Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 du marché public ayant pour objet la...

08/10/2015 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154351
Mairie de Sainte-Eulalie-d'Olt

Communication des documents suivants : 1) les déclarations préalables de travaux relatives à la...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité Tourisme Marché public
Avis 20154378
Mairie de Provins

Communication de l'acte d'engagement liant la commune à la société SNBR pour l'exécution du...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154387
Chambre de commerce et d'industrie Grand Lille (CCI 59)

Communication des documents composant l'offre du candidat retenu, relatifs au marché public...

22/10/2015 Défavorable/Secret Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154391
Syndicat intercommunal à vocation unique de la petite enfance d'Orgeval (SIVU d'Orgeval)

Copie du mémoire technique (planning) de l'entreprise attributaire concernant le lot n° 1 du...

22/10/2015 Défavorable/Secret Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154410
Centre hospitalier Comminges-Pyrénées

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...

22/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154430
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20154433
Mairie de Cassis

Copie de documents dans le cadre d'un appel à manifestation d'intérêt passé par la commune : 1)...

22/10/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154436
Conseil régional de la Réunion

Copie de l'acte d'engagement signé entre la Région Réunion et la société NEXTIRAONE titulaire du...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154438
Philharmonie de Paris

Copie de documents relatifs à la construction de PHILHARMONIE 1 : 1) l'acte d'engagement...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154462
Conseil départemental de l'Isère

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SIGNATURE, attributaire du marché...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144389
Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...

11/12/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144398
Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (SDIS 42)

Communication des documents suivants concernant le transfert du marché public ayant pour objet...

11/12/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public