Recherche - CADA

Marché public

Avis 20144980
Université Paris-Sud

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...

22/01/2015 Irrecevable/Préalable Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145034
Mairie de La Crau

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145048
Mairie de Coulommiers

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture,...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145069
Mairie de Château d'Oléron

Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant l'implantation...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145074
Mairie de Saint-Etienne

Copie des documents suivants : 1) le marché public n° 2014-404 attribué le 23 octobre 2014 à la...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143650
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Copie des convocations adressées aux membres de la commission d'appel d'offres qui s'est réunie...

16/10/2014 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143677
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143688
Grand Port Maritime de Marseille

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre attribué à...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Installations classées
Avis 20143698
Drôme aménagement habitat

Copie des documents suivants concernant le lot (installation de chantier - gros œuvre) du marché...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143701
Mairie de Nîmes

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la convention passée entre la ville de...

30/10/2014 Défavorable/Inachevé Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Marché public
Avis 20143702
Mairie de Saint-Martin-d'Hères

Communication de l'offre de prix de l'attributaire concernant le marché public ayant pour objet...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143710
Mairie d'Auboué

Communication de l'intégralité des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de...

30/10/2014 Favorable Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143727
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Copie des documents suivants concernant le marché public n° 06405 conclu avec la société Véolia...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143730
Ministère public près le Centre automatisé de constatation des infractions routières (CACIR)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le carnet métrologique du cinémomètre de...

30/10/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Marché public
Avis 20143741
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la société Eolien Maritime...

30/10/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143777
Préfecture de police de Paris

Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au renouvellement...

30/10/2014 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143781
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)

Copie des documents suivants concernant chacun des lots n° 6, 15 et 28 du marché public n° OFII...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20143783
Collectivité territoriale de Corse

1) caractère communicable, au conseil d'une société candidate à différents marchés publics de la...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143785
Syndicat mixte des transports en commun de l'Hérault

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Conditions de travail
Avis 20143788
Mairie de Clamart

Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale Carrière Marché public