Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Affaire courante

Avis 20124969
Mairie de Jouarre

Communication, de préférence par voie électronique, de l'intégralité du dossier de PLU dans sa...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124973
Mairie de Saint-Avé

Copie des procès-verbaux du conseil municipal et de l'ensemble des documents relatifs au projet...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20125042
Mairie de Rognes

Copie des documents suivants : 1) le dossier du POS en vigueur de la commune, notamment le...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20125052
Communauté d'agglomération du Grand Toulouse

Copie de documents relatifs au classement des impasses des Dahlias et des Pétunias dans le...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Infrastructures routières
Avis 20125054
Mairie de Blagnac

Copie des plans en couleur de l'ensemble des rues considérées dans l'annexe 1 de la convention...

24/01/2013 Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20125068
Préfecture de la Martinique

Copie de documents motivant la décision de délivrer l'arrêté n° 2012/33 portant autorisation...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130002
Mairie de Ventabren

Consultation de l'acte notarié relatif à la cession gratuite d'une parcelle de terrain de 60m²...

24/01/2013 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130058
Mairie de Montfort l'Amaury

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal n°...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130060
Mairie de Valence

Copie de documents relatifs à la préemption de la commune concernant l'immeuble situé 58 avenue...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20130075
Mairie d'Ambazac

Communication des documents suivants : 1) l'autorisation de remblaiement de la zone humide...

20/06/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Hydrologie Pollution
Avis 20130093
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion organisée le 14 février 2012...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Risques naturels
Avis 20130102
Communauté d'agglomération du Boulonnais

Copie du rapport sur l'économie résidentielle réalisé par l'agence de développement de...

07/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130109
Mairie de Hauterive

Copie des observations émises par le service du contrôle de légalité de la préfecture de...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130157
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) du Languedoc-Roussillon

Copie sous format papier ou numérique, de documents relatifs à la préemption sur les parcelles...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20130191
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone

Consultation des avis des services publics associés dans le cadre de l'enquête publique du PLU...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130196
Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire

Copie des plans de zonage et de servitudes du PLU de la commune au format vectoriel SIG.

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130199
Mairie de Joué-les-Tours

Copie des plans de zonage et de servitudes du PLU de la commune au format vectoriel SIG

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130211
Mairie de Ressons-le-Long

Copie de la liste des terrains concernés par la majoration forfaitaire de la valeur locative des...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20130218
Mairie d'Ollioules

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal visant l'aliénation de...

04/07/2013 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20130225
Mairie de Valletot

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 30 novembre 2012 : 1) la...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU