-
Avis 20141926
Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guadeloupe (DIRECCTE 971)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Association des pilotes...
-
Avis 20141927
Conseil régional de Guadeloupe
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Association des pilotes...
-
Avis 20141948
Mairie de Pointe-à-Pitre
Copie du relevé de propriété de la parcelle située 15 rue XXX.
-
Avis 20141995
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation des documents suivants se rapportant à la commune de Saint-Symphorien-de-Marmagne...
-
Avis 20142000
Mairie de Guenroc
Copie des comptes de la commune pour les années 2008 à 2014.
-
Avis 20142020
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des éléments en possession de l'administration fiscale concernant les bons au...
-
Avis 20142036
Mairie d'Aigues-Vives
Communication des documents suivants :
1) le bordereau correspondant à la facture...
-
Avis 20142071
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant l'imposition de ses clients sur les revenus des années...
-
Avis 20142081
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation des procès-verbaux de la commission communale des impôts directs (CCID) déterminant...
-
Avis 20142160
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants pour les associations Info sectes Aquitaine et ADFI...
-
Avis 20142161
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants pour les associations l’Union nationale des associations de...
-
Avis 20142167
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie intégrale de son dossier fiscal pour les années 1999 à 2013 comprenant notamment :
1) les...
-
Avis 20142172
Foyer rural de Chenoise
Copie des documents concernant l'utilisation des subventions attribuées par la commune.
-
Avis 20142206
Mairie de Saint-Vincent de Mercuze
Copie de l'intégralité des factures des sociétés XXX-Ce et XXX concernant l'hébergement et le...
-
Avis 20142207
Mairie d'Entrains-sur-Nohain
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif des transports scolaires -...
-
Avis 20142232
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations contenues dans le fichier des comptes bancaires (FICOBA)...
-
Avis 20142244
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) le rapport de vérification de comptabilité concernant...
-
Avis 20142247
Mairie de Wasquehal
Copie, sur le cédérom qu'il a fourni, des documents suivants :
1) le compte administratif...
-
Avis 20142261
Mairie de Croisilles
Copie des documents suivants:
1) les six derniers bilans administratifs de la commune ;
2) le...
-
Avis 20142262
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation du plan minute de rénovation de la commune des Aspres, de 1953, section F1, détenu...