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Economie

Avis 20171468
Mairie de Brive-la-Gaillarde

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...

08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20171492
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet la...

08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171498
Mairie de Paris

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

08/06/2017 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20171513
Mairie de Biot

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur des...

08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171523
Opérateur Public Régional de Formation (OPRF)

Copie des documents suivants concernant le marché public passé avec la SOCIETE GUYANAISE DE...

08/06/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171530
ENEDIS (ex-ERDF)

Communication du document énumérant les informations le concernant récoltées par son compteur...

22/06/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique
Avis 20171543
Mairie de Varize

Consultation du dossier relatif à la passation du marché public avec la société X.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171550
Mairie de Garges-lès-Gonesse

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...

08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171559
Université Paris Descartes - Paris 5

Communication du bilan financier complet concernant l'aménagement de l'animalerie aux 6è et 7è...

08/06/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171573
Direction départementale de la protection de populations des Yvelines (DDPP 78)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les enquêtes menées par les...

21/07/2017 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Incompétence/Judiciaire Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture / Commerce
Avis 20171589
Mairie de Montpellier

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) le rapport de...

22/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20171618
Centre hospitalier du Pays d'Aix-Centre hospitalier intercommunal d'Aix-Pertuis

Communication du montant forfaitaire annuel figurant à l'article 2 de l'acte d'engagement de...

22/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20162733
Mairie d'Amblainville

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) la délibération du 31 mars 2015...

21/07/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Zones d’activités
Avis 20162746
Conseil départemental des Deux-Sèvres

Copie du bordereau des prix unitaires de la société SES NOUVELLE, attributaire du lot n° 1 du...

07/07/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20162762
Mairie de Puy-du-Lac

Caractère communicable, à une entreprise, d'une promesse de bail emphytéotique, non annexée à...

21/07/2016 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20162767
Orange Groupe

Communication du rapport technique, ainsi que toute pièce y afférant, relatant les différentes...

21/07/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Energies fossiles
Conseil 20162789
Mairie d'Arcachon

Caractère communicable du rapport annuel 2015 concernant le contrat de partenariat public-privé...

22/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20162809
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication des documents attestant que les Commissions départementales d'aménagement...

21/07/2016 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Commerce Grande distribution
Avis 20162940
Présidence de la Polynésie française

Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport de la société EDT, délégataire du...

21/07/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20162948
Mairie de Montmorillon

Communication des documents suivants concernant les lots n° 11, 12 et 13 du marché public ayant...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public