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Avis 20174614
Conseil départemental de l'Isère
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux travaux de démolition de...
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Avis 20174627
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie des documents suivants concernant les 20 lots du marché public portant sur le programme...
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Avis 20174640
Mairie de Saint-Leu
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20174707
Valophis Habitat
Communication des documents suivants portant sur le projet urbain du quartier des Groux :
1) le...
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Avis 20174708
Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse (CCI 31)
Communication de la grille tarifaire proposée par l'entreprise X, détenue par la Chambre de...
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Avis 20174719
Mairie de Villepinte
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
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Avis 20174732
Société publique locale Sud Rhône-Alpes Déplacements Drôme Ardèche (SRADDA)
Copie des documents suivants concernant les contrats de transports publics de voyageurs par...
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Avis 20174745
Mairie du Blanc-Mesnil
Communication du procès-verbal du jury réuni en séance le 18 juillet 2017 relatif au marché...
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Conseil 20174784
Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse (CCI 31)
Caractère communicable, à un candidat évincé, de la grille tarifaire de la société X,...
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Avis 20174864
Syndicat intercommunal pour l'étude et la réalisation d'un projet d'assainissement collectif (SERPAC)
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants portant sur l'étude et la...
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Avis 20174923
Préfecture de la Marne
Communication de la ou des décisions emportant agrément du préfet au profit de la société X,...
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Avis 20174931
Société anonyme d'habitations à loyer modéré « Alliade Habitat »
Communication des documents suivants concernant le marché public composé de plusieurs lots,...
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Avis 20174934
Office public de l'habitat de Romainville
Copie, de préférence par voie électronique, des devis, bons de commande et factures, relatifs à...
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Avis 20174941
Mairie de Neuvic
Copie de tout document relatif à la délégation de service public portant sur la gestion du...
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Avis 20174959
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20174961
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise
Communication des documents suivants :
1) les décisions prises par le président de la communauté...
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Avis 20174980
Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF)
Communication des documents suivants concernant les deux contrats d'agrément passés en 2016 et...
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Avis 20174991
Veolia Eau des pays de la Loire
Communication des documents suivants concernant le contrat de sous-concession de la plage de La...
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Avis 20174993
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole
Communication du rapport d'audit concernant les comptes de la délégation de service public...
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Avis 20175016
Mairie de Dijon
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public de travaux portant...