Recherche - CADA

Marché public Agriculture

Avis 20185261
Mairie de Cambrai

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité des documents et contrats...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185267
Conseil départemental de la Haute-Vienne

Communication des documents suivants relatifs à l'attribution de marché de l'offre publiée au...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190867
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier

Communication des documents suivants concernant le marché public d'assurance responsabilité...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190868
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

31/08/2019 Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190904
Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

Communication des documents suivants concernant le marché public de gardiennage posté attribué à...

31/08/2019 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190912
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191141
Office Public de l'Habitat de la Métropole toulousaine - Toulouse métropole Habitat (OPH 31)

Communication des documents concernant les caractéristiques et avantages exposés par l'offre SAS...

31/08/2019 Incompétence Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191142
Conseil régional du Grand Est

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

31/08/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193407
Mairie de Fontaine-Notre-Dame

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au marché signé...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183468
Mairie de Champigny-sur-Yonne

Communication des documents suivants concernant l'agence postale : 1) l'appel d'offres avec...

31/08/2019 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183646
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)

Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants : 1) les...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191783
Syndicat mixte de traitement des déchets -ILEVA Réunion

Consultation des documents suivants concernant le marché public global de performance ayant pour...

26/09/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191793
Comité Martiniquais du Tourisme

Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Enquêtes aux...

07/11/2019 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191833
Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)

Communication d'un lien pour télécharger toutes les conventions d’aides aux services d'aide à...

07/11/2019 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191834
Conseil départemental de l'Allier

Communication des documents suivants : 1) le apport d’analyse des offres du marché de...

28/11/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191838
Conseil départemental des Hautes-Alpes

Communication des documents suivants : 1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...

28/11/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191916
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception, la...

07/11/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191974
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception, la...

07/11/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192074
Laval Agglomération

Communication de la proposition du soumissionnaire retenu, la société SEDE ENVIRONNEMENT,...

07/11/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192802
Ministère de l'Intérieur

Communication du rapport de l'Inspection générale de l'administration (IGA) portant le numéro n°...

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrôle