-
Avis 20171883
Préfecture de l'Aube
Communication d'éléments relatifs à la société ARTEMISE concernant l'usine de traitement de...
-
Conseil 20171906
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
1) caractère communicable des suivis mortalités dressés par les exploitants des parcs éoliens,...
-
Avis 20171909
Mairie de Deshaies
Copie de toute autorisation d'urbanisme, sollicitée par Bouygues Télécom, sur la parcelle...
-
Avis 20171910
Mairie d'Angers
Communication du rapport d’expertise de la société X faisant suite à la mesure du champ...
-
Avis 20171993
Préfecture de la Nièvre
Communication des pièces suivantes relatives au projet éolien « Sud-Morvan » :
1) les documents...
-
Avis 20172023
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Normandie - Site de Caen (DREAL Caen)
Copie du dossier de demande d'autorisation d'exploiter un parc éolien sur les communes de...
-
Avis 20172069
Société anonyme d'HLM ANTIN Résidences
Communication des documents suivants :
1) le rapport amiante incluant les résultats de...
-
Avis 20172133
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication par courriel ou sur cédérom, au format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle des...
-
Avis 20172161
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication de l'étude d'impact environnementale du projet de parc éolien à Bréauté et à...
-
Avis 20172176
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants :
1) les résultats bruts d'analyses effectués par la...
-
Avis 20172177
Province des Iles Loyauté
Communication de la seconde étude conduite sur l'Ile de Lifou mentionnée dans le rapport...
-
Conseil 20172197
Ministère des Outre-mer
Caractère communicable, en particulier par diffusion publique, des cartes de contamination des...
-
Conseil 20172198
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Caractère communicable, en particulier par diffusion publique, des cartes de contamination des...
-
Conseil 20172199
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Caractère communicable, en particulier par diffusion publique, des cartes de contamination des...
-
Avis 20172208
Mairie de Marseille
Copie du diagnostic des sols et de l'air réalisé par le Bureau de recherche géologique et...
-
Avis 20172252
Office national des forêts (ONF)
Communication du rapport d'enquête administrative sur les conditions d'élaboration du plan de...
-
Avis 20172284
Préfecture de la Charente
Communication de documents concernant les nuisances sonores générées par la centrale éolienne de...
-
Conseil 20172373
Communauté de communes du val de Drôme
Caractère communicable du rapport d'étude concernant le projet éolien situé sur les communes de...
-
Avis 20172385
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des éléments suivants :
1) tout document précisant l'usage d'une sonorisation au...
-
Avis 20165296
Préfecture de la Vendée
Copie de documents relatifs au traitement et à la valorisation des déchets verts sur le site de...