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Avis 20202006
Ligue de Football de Normandie
Communication ou publication en ligne sur le site de la Ligue de Football de Normandie des...
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Avis 20220150
Ministère de l'éducation nationale
Communication du rapport du contrôle de l'utilisation des subventions par la Fédération...
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Conseil 20220609
Comité départemental de cyclisme de la Haute-Loire
Caractère communicable, à un ancien membre du comité directeur, de l'ensemble des documents...
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Avis 20216799
Fédération française de boxe (FFB)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste intégrale des...
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Avis 20217177
Ministère de l'éducation nationale
Communication des élements suivants relatifs aux conditions d'organisation de l'assemblée...
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Avis 20221936
Ligue Bretagne de football
Communication du procès verbal de radiation du club de football « X » - X.
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Avis 20226096
Ligue Auvergne Rhône-Alpes de Handball (AURA HB)
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Avis 20224856
Comité départemental de l'Isère de Karaté et disciplines associées
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Avis 20224916
Ligue de Football Professionnel
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Avis 20225068
Fédération française de football (FFF)
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Avis 20225125
Fédération française de cyclisme (FFC)
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Avis 20224109
Conseil départemental de karaté de la Charente-Maritime
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Avis 20224507
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
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Avis 20223353
Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
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Avis 20223569
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)
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Avis 20227576
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
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Avis 20230584
Comité territorial de Rugby de la Réunion
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Avis 20230704
Fédération française de lutte et disciplines associées
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Avis 20231116
Fédération française de football (FFF)
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Avis 20231156
Fédération française de football (FFF)