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Avis 20173268
Mairie de Boisemont
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le procès-verbal de l'élection...
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Conseil 20184769
Mairie d'Eaunes
Caractère communicable, par voie électronique, des listes électorales à un électeur de la commune.
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Avis 20175064
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20182138
Préfecture de l'Oise
Communication des listes électorales de l'ensemble des communes du département dans le cadre de...
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Avis 20182612
Préfecture de La Réunion
Communication des listes électorales départementales par le biais de la plateforme dédiée du...
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Avis 20182623
Mairie de Saint-Victoret
Communication de la liste électorale de la commune.
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Avis 20182707
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication par voie électronique des listes électorales des communes suivantes :
1)...
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Avis 20180064
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20180188
Préfecture de la Meuse
Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...
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Avis 20180252
Mairie d'Arles
Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20180364
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des listes électorales en vue de l'organisation d'une cousinade.
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Avis 20180440
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication, sur clé USB, des listes électorales du département de Meurthe-et-Moselle.
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Avis 20180496
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...
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Avis 20184916
Mairie de Monistrol-sur-Loire
Communication de la liste électorale de la commune.
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Avis 20184515
Mairie de Saint-Paul-lès-Dax
Communication, à des fins généalogiques, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20184577
Préfecture du Var
Communication d'une copie des listes d'émargement et des procès-verbaux liés, relatifs aux...
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Avis 20184578
Mairie de Toulon
Communication d'une copie des listes d'émargement et des procès-verbaux liés, relatifs aux...
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Avis 20184638
Préfecture de la Sarthe
Communication des listes électorales du département par le biais de la plateforme dédiée...
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Avis 20184701
Assemblée nationale
Communication des documents suivant relatifs à l'Allocation d'assurance mutuelle de retour à...
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Avis 20192031
Mairie de Guipavas
Copie, sur le CD-rom fourni, de la liste électorale générale de la commune, dans le cadre de...