-
Avis 20204460
Préfecture de l'Oise
Communication de la liste électorale des communes du département.
-
Avis 20204565
Mairie de Marignane
Communication, au format éléctronique, des procès-verbaux du 1er tour des élections municipales...
-
Avis 20205083
Préfecture de l'Hérault
Copie des documents suivants :
1) le dossier déposé par la liste « ensemble changeons d'air »...
-
Avis 20205092
Préfecture de l'Aude
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, sous format numérique par courriel, de...
-
Avis 20202012
Préfecture de la Mayenne
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
-
Avis 20214658
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Communication de la décision rendue sur les comptes de campagne de Monsieur X, candidat à...
-
Avis 20215761
Mairie d'Issy-les-Moulineaux
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des procès-verbaux centralisateurs des...
-
Avis 20215763
Mairie de Valras-Plage
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des procès-verbaux centralisateurs des...
-
Avis 20215764
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des procès-verbaux centralisateurs des...
-
Avis 20215765
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des procès-verbaux centralisateurs des...