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Avis 20200976
Mairie de Saint-Romain-au-Mont-d'Or
Copie du fichier des listes électorales de la commune, lequel a fait l'objet d'un contrôle le...
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Avis 20201124
Mairie de Baillargues
Communication de la liste électorale de la commune.
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Avis 20201201
Préfecture de l'Ariège
Communication d'un fichier recensant l'ensemble des candidats aux élections municipales 2020...
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Avis 20201221
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale, des documents relatifs au 1er tour des...
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Avis 20201260
Mairie du Sauze-du-Lac
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste d'émargement du...
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Avis 20201364
Mairie de Pornic
Communication, par consultation, en leur qualité de conseillers municipaux, des registres des...
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Avis 20210897
Mairie de Zudausques
Communication, par courrier électronique, des listes électorales de la commune de Zudausques,...
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Avis 20211298
Mairie de Cholet
Communication, sous forme numérique, de la liste électorale de sa commune dont il est un électeur.
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Avis 20211781
Mairie de Saulces-Monclin
Copie numérique de la liste électorale de la commune.
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Avis 20202078
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202080
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202099
Mairie de Sablé-sur-Sarthe
Communication, en sa qualité d'élu municipal et de membre de la commission de vérification de...
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Avis 20202328
Préfecture de La Réunion
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202406
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202474
Mairie de Cucq Trépied Stella-Plage
Communication, par voie électronique, au regard de l’article 15, II, 3° de l’ordonnance n°...
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Avis 20202482
Mairie de Nogent-sur-Marne
Communication, par consultation, des procurations produites lors des deux tours des élections...
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Avis 20202499
Préfecture de l'Yonne
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202501
Préfecture de la Vendée
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202635
Ministère de l'Intérieur
Communication de la circulaire ministérielle régissant le document intitulé « Reçu de dépôt de...
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Avis 20202704
Mairie de Saint-Victoret
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des soixante bordereaux...