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Avis 20220041
Préfecture du Var
Communication, sous forme numérique par courriel ou, à défaut, sous format papier par voie...
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Avis 20220108
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication, de préférence sous forme électronique par courriel, du courrier, y compris ses...
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Avis 20216554
Association communale de chasse agréee de Cercier
Communication des documents suivants :
1) le carnet de battue de l’équipe du président lors de...
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Avis 20216568
Mairie de Vert-le-Petit
Communication, sous forme papier ou numérique, de la version initiale, datée d'octobre 2020, de...
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Avis 20216685
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication du dossier complet relatif à l'autorisation de défrichement accordée le 26 janvier...
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Avis 20216686
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants, relatifs à l'autorisation préfectorale délivrée le 28 mai 2021,...
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Avis 20216693
Mairie de Revin
Copie des avis favorables transmis par le maire au préfet des Ardennes rendus sur la pratique,...
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Avis 20216748
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...
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Avis 20216757
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20216807
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des éléments statistiques relatifs au permis de chasser :
1) le nombre total de...
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Avis 20216936
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'arrêté du 14 janvier 2005,...
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Avis 20216961
Voies navigables de France (VNF)
Communication, par voie électronique, de l'étude d'évaluation des incidences Natura 2000,...
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Avis 20217003
Mairie de Massieux
Communication d'une copie du procès-verbal de constat permettant d'identifier la présence de...
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Avis 20217028
Syndicat de la Vallée de la Dive
Copie de l'ensemble documents concernant la mise en place par le syndicat de rivière dans les...
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Avis 20217089
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...
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Avis 20217090
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...
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Avis 20217091
Mairie de Magny-le-Hongre
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...
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Avis 20217165
Préfecture du Cher
Communication de l'ensemble des documents ayant permis à la direction départementale des...
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Avis 20222519
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 34)
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Avis 20222660
Mairie de Vichy