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Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Affaire courante

Avis 20221266
Préfecture de région - Auvergne Rhône-Alpes

Communication des documents suivants, comprenant des informations relatives à l’environnement...

21/04/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20221267
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)

Communication des documents suivants, relatifs à la chasse des colombidés à l'aide de pantes...

21/04/2022 Favorable/Environnement Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20221532
Office national des forêts (ONF)

Communication, sur support papier, d'une copie des documents suivants : 1) le guide de gestion...

21/04/2022 Favorable/Environnement Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Accident Risques naturels
Avis 20221653
Fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Atlantiques

Communication des éléments suivants relatifs à la chasse des colombidés à l’aide de pantes et...

21/04/2022 Favorable/Environnement Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20221657
Préfecture de la Haute-Garonne

Communication du bilan de l'application des mesures d’effarouchement de l'ours brun dans les...

21/04/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20221690
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)

Communication, sous forme des cumuls mensuels pour chacune des trois espèces et pour chacune des...

21/04/2022 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20231545
Préfecture de la région Occitanie

20/04/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20227811
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)

26/01/2023 Favorable/Sauf environnement Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20227845
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)

26/01/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20227988
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)

26/01/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20227989
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)

26/01/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20227991
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement des Pays de la Loire (DREAL 44)

26/01/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20227992
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val-de-Loire (DREAL 45)

26/01/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20227993
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France (DREAL 59)

26/01/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20227994
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

26/01/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20228133
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)

16/02/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20230006
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/02/2023 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20230031
Fédération départementale des chasseurs de la Vendée

16/02/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20230046
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

16/02/2023 Favorable/Environnement Favorable Défavorable/Comportement Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20230048
Office national des forêts (ONF)

16/02/2023 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels

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