Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Affaire courante

Avis 20220598
Préfecture de la Charente

Communication des pièces et justificatifs techniques relatifs à la caractérisation de cours...

10/03/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20220611
Fédération départementale des chasseurs de l’Isère

Communication des données brutes de comptage de nichées au chien du Lagopède alpin, conduit par...

10/03/2022 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20220649
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

Communication d'une une copie du projet de décret NOR : TREL2024319D relatif aux modalités du...

10/03/2022 Défavorable/Déliberation Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Association fondation
Avis 20220690
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication des données, pour les années 1999 à 2021, ayant permis de réaliser les bilans des...

31/03/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20220691
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)

Communication de l'étude hydrogéologique, établie en date du 22 novembre 2012 par le cabinet...

31/03/2022 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Hydrologie
Avis 20220747
Préfecture du Gers

Communication des documents suivants, préalables à l'arrêté portant prolongation de l'arrêté n°...

31/03/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20220759
Syndicat mixte interdépartemental du Parc d'activités de la Croisière (SMIPAC)

Communication, de préférence par voie électronique et par publication sur le site internet du...

10/03/2022 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Hydrologie
Avis 20220777
Préfecture de la Haute-Corse

Communication des documents suivants relatifs aux deux opérations d'abattage administratif de...

10/03/2022 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Conseil 20217254
Métropole Aix-Marseille Provence

Caractère communicable de l'étude hydraulique relative aux travaux d'aménagement de la RD568 au...

13/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Infrastructures routières Marché public
Avis 20217276
Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien

Communication, en version dématérialisée, de l'étude environnement prévue dans le plan de...

27/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités
Avis 20217343
Direction départementale des territoires des Ardennes (DDT 08)

Communication des éléments suivants relatifs à la tenderie aux grives et aux merles dans le...

27/01/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20217383
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)

Communication des éléments suivants, en application de l'article 2 de l'arrêté portant...

27/01/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20217412
Mairie de Formiguères

Copie des documents suivants relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...

27/01/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Défavorable/Comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Association fondation
Avis 20217414
Direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique Manche-Ouest (DIRM NAMO)

Communication, sous forme numérique, par voie électronique, des comptes rendus des travaux...

10/03/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20217422
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable (csv, xls, etc.), des données de...

27/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Conseil 20217492
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Bretagne (CRPMEM 35)

Caractère communicable, à toute personne, de la liste nominative complète de tous les détenteurs...

27/01/2022 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20217497
Mairie de Lavaur

Consultation des deux rapports des diagnostics sanitaires réalisés par l'ONF sur des arbres de...

27/01/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20217545
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

Communication des documents suivants, relatifs à la chasse de l’alouette des champs à l’aide de...

27/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20217778
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Nouvelle-Aquitaine (CRPMEM 64)

Communication des déclarations de captures de poissons migrateurs (saumons, aloses et lamproies)...

10/03/2022 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20217781
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Communication, par publication, avec mise à jour, sur une plateforme accessible en ligne, dans...

27/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie