Recherche - CADA

Affaire courante

Avis 20155947
Mairie de Perdreauville

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155948
Mairie de Poissy

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155949
Mairie de Porcheville

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155950
Mairie de Rolleboise

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155951
Mairie de Sailly

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155952
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155953
Mairie de Soindres

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155954
Mairie de Tessancourt-sur-Aubette

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155955
Mairie de Vernouillet (78)

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155956
Mairie de Vert

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155957
Mairie de Villennes-sur-Seine

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155958
Caisse d'allocations familiales de la Moselle (CAF 57)

Copie intégrale du procès-verbal de la commission de recours amiable du 10 janvier 2011, validé...

21/01/2016 Défavorable/Vie privée Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20155959
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Communication des documents suivants concernant l'attribution de la prime d'encadrement...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Concours Rémunération
Avis 20155960
Centre hospitalier régional (CHR) Metz-Thionville

Copie, sur le fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, et afin de connaître...

21/01/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20155961
Mairie de Mouans-Sartoux

Communication des documents suivants concernant le marché public attribué aux sociétés GRONTMIJ...

21/01/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155962
Mairie de Lunas

Copie, de préférence par courriel, de la déclaration d'ouverture de travaux effectuée par la...

21/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20155963
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie intégrale du dossier fiscal de sa cliente à la suite de la vérification de sa comptabilité...

21/01/2016 Favorable/Sauf fiscal douanier Finances Publiques Et Fiscalité/Contrôle Fiscal
Avis 20155964
Centre hospitalier universitaire de la Réunion

Communication de l'entier dossier administratif de son client.

21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Dossier personnel
Avis 20155965
Mairie de Barnas

Communication des documents suivants : 1) le cahier des clauses administratives générales...

21/01/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Marché public
Avis 20155966
Préfecture de la Loire-Atlantique

Copie de documents relatifs à la réalisation de l'aéroport du Grand Ouest...

21/01/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien Infrastructures routières