-
Avis 20194450
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents relatifs à la bioraffinerie « La Mède » de la société TOTAL...
-
Avis 20194464
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France (DREAL 59)
Communication, par voie dématérialisée, des résultats des contrôles inopinés relatifs aux rejets...
-
Avis 20194520
Préfecture des Deux-Sèvres
Communication de la copie intégrale du registre autorisant les tirs de mines durant les premiers...
-
Avis 20194579
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de la tierce expertise, réalisée par le bureau de recherches géologiques et...
-
Avis 20194622
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication, en format numérique, du dossier « Loi sur l'Eau » et des rapports de suivi des...
-
Avis 20194638
Préfecture de l'Oise
Communication, à ses frais, sous format électronique ou papier, du rapport d’activité annuel à...
-
Avis 20194714
Mairie de Marseille
Communication du dossier technique amiante (DTA) concernant l école dans laquelle elle est directrice.
-
Avis 20194720
Préfecture de l'Isère
Communication, à ses frais, sous format électronique ou papier, du rapport d’activité annuel à...
-
Avis 20194727
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes-Unité départementale de l'Isère (DREAL 38)
Communication des documents relatifs à l'étude de zone du sud Grenoblois :
1) le rapport final...
-
Avis 20194749
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents relatifs à la pollution de l'ancienne station TOTAL, aujourd'hui...
-
Avis 20194779
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication des documents relatifs à l'instruction du projet d'installation de six éoliennes...
-
Avis 20194817
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Communication du dossier technique amiante (DTA) relatif à son logement.
-
Avis 20194860
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie des documents concernant les études et les sondages effectués dans le sous-sol des gours...
-
Avis 20194864
Préfecture de Lot-et-Garonne
Communication des documents relatifs à l'étude de sécurité et à l'étude d'impact complémentaire...
-
Conseil 20195271
Mairie de Treillières
Caractère communicable, à un élu de l'opposition, du rapport diligenté par la commune sur...
-
Avis 20195425
Mairie de Langoiran
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'étude de...
-
Avis 20195542
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication, par courrier électronique, sous format électronique csv, de l'ensemble des...
-
Avis 20200022
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication des documents suivants, à la suite de l'incendie de l'usine LUBRIZOL, le 26...
-
Avis 20200301
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication de la copie intégrale du registre autorisant les tirs de mines durant les premiers...
-
Avis 20200600
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)
Communication des documents relatifs à l'instruction des deux dossiers, déposés en 2017 et 2019,...