Recherche - CADA

Agriculture

Avis 20150565
Conseil départemental de la Loire-Atlantique (CG 44)

Copie, sur support informatique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le marché...

19/03/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150568
Mairie de Mollégès

Consultation ou délivrance de copies des avis favorables émis par le Conseil pour l'habitat...

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20150622
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse

Copie des documents suivants pour les années 2007 à 2010 et 2014 : 1) la liste des îlots des...

19/03/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf judiciaire Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Réglementation
Avis 20150650
Communauté urbaine du Grand Dijon

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Avis 20150655
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse

Copie des documents suivants : 1) le contrat ou toute pièce justifiant l'affirmation de la...

19/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Renseignement Défavorable/Commercial industriel Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Activités agricoles Réglementation
Avis 20150660
Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Conseil 20150668
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Caractère communicable, à un élu communautaire, de l'ensemble des documents fournis à la...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150678
Mairie de Bagneaux-sur-Loing

Communication des éléments suivants concernant le marché MAPA 2014/04 « Restauration scolaire »...

19/03/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150692
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)

Communication des pièces financières relatives aux marchés subséquents numéro 4, 5, 6 et 7,...

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150704
Centre hospitalier de Saint-Denis

Communication du montant global du lot n° 211 relatif à l'attribution d'un appel d'offres de...

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150727
Office national des forêts (ONF)

Communication des conventions d'occupation conclues depuis 1960 entre l'Office et les communes...

19/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Forêts et parcs naturels
Avis 20150733
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à...

19/03/2015 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150761
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)

Copie de documents relatifs au marché public n° 2010TSP001, passé selon une procédure d'appel...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150765
Mairie de Château d'Oléron

Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant l'implantation...

23/04/2015 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20150768
Mairie d'Arles

Caractère communicable du cahier des charges de la délégation de service public (DSP) pour...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20150769
Mairie d'Avignon

Caractère communicable, du bordereau des prix unitaires de la société attributaire du marché...

07/05/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152806
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)

Communication des documents suivants : 1) les avis de paiement relatifs aux indemnités...

09/07/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Agriculture Réglementation
Avis 20152808
Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Communication des documents suivants concernant les nuisances occasionnées par le pressing...

09/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Contrôle
Conseil 20152810
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires listant 52...

09/07/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152817
Conseil départemental de la Loire-Atlantique

Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 (prestations agricoles sur les...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public