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Avis 20161509
Hospices civils de Lyon
Communication d'une copie des documents suivants établis dans le cadre de la procédure de...
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Conseil 20161512
Centre Hospitalier Asselin Hedelin Yvetot
Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161520
Préfecture de l'Essonne
Copie des documents suivants :
1) les contrats signés depuis 2012 par sa cliente avec la...
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Avis 20170877
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)
Copie des documents suivants relatifs à la situation de Messieurs X, X et X, intervenants pour...
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Avis 20170879
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)
Communication des documents suivants relatifs à chacune des deux procédures de passation du...
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Avis 20170889
Direction départementale des territoires de la Loire (DDT 42)
Copie des documents suivants :
1) le dossier complet (formulaire et pièces) de demande...
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Avis 20170895
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants relatifs aux marchés référencés 1300103730 et...
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Avis 20170901
Premier ministre
Copie, sous format informatique et par courriel, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Conseil 20170902
Mairie de Neuilly-sur-Marne
Caractère communicable, à la société TRANSPACITY, du rapport annuel 2015 établi par le...
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Avis 20170927
Mairie de Betschdorf
Copie des documents suivants concernant le lot n° 9 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20170933
Communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne
Copie des documents suivants :
1) la convention passée avec la société X dans le cadre du projet...
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Avis 20170943
Communauté d’agglomération Val-Parisis
Communication des documents relatifs au marché public portant sur l'élaboration du règlement...
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Avis 20170952
Veolia Eau Arcachon
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le contenu du...
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Avis 20170969
Grand Port Maritime de Dunkerque
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux relatif...
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Avis 20170970
Métropole du Grand Paris
Communication des documents suivants relatifs à un aménagement urbain de l'îlot de Paix-Reims de...
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Avis 20170971
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon (n'existe plus)
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20170978
Direction départementale de la protection des populations de la Vendée (DDPP 85)
Copie par courriel des documents suivants concernant une enquête réalisée par des agents de la...
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Avis 20170979
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants visés par l'arrêté préfectoral du 17 mars 1999 relatif à la...
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Avis 20170984
Mairie d'Agde
Communication de la convention conclue en 2006 entre la X et/ou la ville d'Agde, la société X...
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Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...