Recherche - CADA

Affaires Sanitaires Et Sociales

Avis 20170931
Conseil départemental de l'Hérault

Copie des pièces justifiant l'intervention des membres de l'unité territoriale d'action...

27/04/2017 Défavorable/Comportement Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales
Avis 20170938
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)

Communication du bulletin de situation actualisé, le dernier bulletin de situation disponible...

11/05/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Retraite
Avis 20170953
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ardèche (CPAM 07)

Duplicata des décomptes de sécurité sociale concernant sa fille X (n° de sécurité sociale : X),...

24/05/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20170980
Conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes des Bouches-du-Rhône

Communication des pièces suivantes : 1) le procès-verbal de l'élection du bureau ou relevé de...

22/06/2017 Défavorable/Inachevé Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20170987
Caisse d'allocations familiales du Vaucluse (CAF 84)

Communication des lettres réseau de la Caf explicitant le processus de traitement des demandes...

08/06/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales CAF Aide sociale
Avis 20170990
Ministère de la Justice

Communication du compte-rendu de l'autopsie effectuée en janvier 2013 à l'institut médico-légal...

21/07/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit Judiciaire
Avis 20170992
Conseil départemental du Var

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité de son dossier d'assistante maternelle...

08/06/2017 Défavorable/Comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Assistants maternels et familiaux crèches
Avis 20170994
Agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Copie des documents suivants des commissions départementales des soins psychiatriques (CDSP) de...

08/06/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20170997
Caisse primaire d'assurance maladie du Hainaut (CPAM 59)

Communication de son décompte de remboursement relatif à l'année 2016.

11/05/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20171000
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)

Communication, dans le cadre de l’établissement de son dossier de retraite, des justificatifs de...

06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20171005
Centre hospitalier de Coulommiers

Communication des pièces de son dossier médical relatif à son hospitalisation du 6 au 25 janvier...

06/07/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20171006
Faculté de médecine - Université d'Angers

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171007
Faculté de médecine de Besançon - Université de Franche-Comté

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171008
Faculté de médecine - Université de Bordeaux

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171009
Faculté de médecine et des sciences de la santé de Brest - Université de Bretagne-Occidentale

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171010
Faculté de médecine - Université de Caen-Normandie

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171011
Faculté de médecine - Université d'Auvergne Clermont-Ferrand I

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171012
Faculté de médecine de Corte - Université de Corse Pasquale Paoli

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171013
Faculté de médecine de Dijon - Université de Bourgogne

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171014
Faculté de médecine - Université de Grenoble Alpes

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie