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Avis 20174892
Direction départementale de la cohésion sociale des Yvelines (DDCS 78)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174893
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Deux-Sèvres (DDCSPP 79)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174894
Direction départementale de la cohésion sociale de la Somme (DDCS 80)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174896
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Copie des documents suivants concernant chaque année scolaire de 2011 à 2017 concernant le lycée...
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Avis 20174905
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Tarn (DDCSPP 81)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174906
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne (DDCSPP 82)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174907
Direction départementale de la cohésion sociale du Var (DDCS 83)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174908
Direction départementale de la cohésion sociale du Vaucluse (DDCS 84)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174909
Direction départementale de la cohésion sociale de Vendée (DDCS 85)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174910
Direction départementale de la cohésion sociale de la Vienne (DDCS 86)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174911
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174912
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Vosges (DDCSPP 88)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174913
Direction départementale de la cohésion sociale du Val-d'Oise (DDCS 95)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174914
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174946
Comité départemental des Alpes-Maritimes de Karaté et disciplines associées (CD06KDA)
Copie des documents suivants, au format papier ou sur clé usb ou via un lien FTP, arrêtés à la...
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Avis 20174954
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20174976
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20174978
Mairie de Montauban
Communication du compte rendu de la visite effectuée, dans le cadre de l’instruction en famille...
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Avis 20175008
Rectorat de l'Académie de Reims (AC 51)
Copie de l'ensemble des pièces du dossier scolaire de son client, y compris celles contenant des...
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Avis 20175071
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants, sans faire sa demande via une...