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Avis 20162143
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...
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Avis 20162198
Mairie de Bras
Communication de l'ensemble des documents et autorisations réglementaires relatif à l'ouverture...
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Avis 20162676
Mairie de Lagord
Copie de la version 1-0 du rapport établi par la SOCOTEC en date du 30 octobre 2015, évoquée...
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Avis 20170139
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) les fiches d'incidents relatives à la qualité des eaux...
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Avis 20170150
Société anonyme d'HLM ANTIN Résidences
Communication de l'intégralité du diagnostic amiante de son logement situé 1 rue Defrance,...
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Avis 20170414
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Copie des documents suivants relatifs à des nuisances sonores :
1) l'arrêté dérogatoire...
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Avis 20170470
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication du procès-verbal de la campagne de mesurage réalisée du 24 au 26 octobre 2016 par...
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Avis 20170528
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport relatif au sol de « Doniambo » (site SLN, Nouméa) établi par la société...
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Avis 20170534
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des documents suivants relatifs aux nuisances sonores occasionnées par les véhicules de la...
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Avis 20170556
Mairie de Morlaix
Consultation des documents relatifs à la mesure de la qualité de l'air de la commune.
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Avis 20170621
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Loire (DDCSPP 43)
Communication des documents suivants concernant le site d'élevage porcin de la société X situé à...
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Avis 20170717
Préfecture du Val-de-Marne
Copie des documents suivants :
1) les courriers que Monsieur X, fonctionnaire de préfecture,...
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Avis 20170780
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication de l'arrêté préfectoral portant autorisation de fermeture tardive de...
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Conseil 20170797
Préfecture de la Haute-Loire
Caractère communicable, à deux associations de protection de l'environnement, des documents...
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Avis 20160820
Premier ministre
Copie de documents relatifs à l'exploitation d'une usine de fabrication d'alumine par la société...
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Avis 20160822
Mairie de Marignane
Copie de documents relatifs aux permis de construire PC 01305408F0078 du 24 février 2009 et...
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Avis 20161021
Préfecture de la Dordogne
Copie de documents relatifs à la carrière exploitée par la société OMYA sur le territoire de la...
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Avis 20161074
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)
Communication de l'étude menée sur l'augmentation des nitrates dans les eaux souterraines...
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Avis 20161170
Préfecture de la Nièvre
Communication des documents suivants :
1) les résultats d’analyse des retombées de poussières...
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Avis 20161217
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie de documents relatifs à la démolition et reconstruction de la Tour Albert 1er sise 65 - 67...