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Avis 20181970
Université Paris Ouest Nanterre La Défense
Communication du délibéré du jury du Master 1 Ingénierie Statistique et Economique de la...
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Avis 20172977
Université Paris 13
Copie des documents suivants concernant la promotion DFGSM 3 de l'année 2014-2015, rattachée à...
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Avis 20173481
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Communication de documents relatifs à la validation des études de médecine de sa cliente :
1) le...
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Avis 20185210
Hospices civils de Lyon (HCL)
Copie de l'intégralité de son dossier scolaire de l'institut de formation en soins infirmiers...
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Avis 20175322
Université de Montpellier
Communication de la délibération du jury d'examen de la faculté de médecine de Montpellier pour...
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Avis 20182073
Université de Perpignan Via Domitia
Communication des documents suivants :
1) les deux rapports établis par les rapporteurs du jury...
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Avis 20182633
Université de Nantes
Communication, dans le cadre du rejet de la candidature de son client présentée en vue d'une...
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Avis 20183443
Institut de la promotion supérieure du travail - Conservatoire national des arts et métiers Midi-Pyrénées (IPST-CNAM 31)
Communication des documents suivants, relatifs aux deux sessions des 16 février et 3 avril 2018...
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Avis 20180084
Université de Picardie Jules Verne
Consultation de sa copie d’examen final de travaux pratiques (TP) en biophysique dans le cadre...
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Avis 20180508
Université d'Angers
Communication de ses notes aux épreuves orales du concours de médecine lors de la session 2016-2017.
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Avis 20184991
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Consultation de ses copies notées et corrigées, rendues dans le cadre du cours de « stratégie du...
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Avis 20185116
Université d'Evry-Val d'Essonne
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des épreuves d'admissions et...
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Avis 20185334
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication du document statistique relatif aux candidats ayant présenté le diplôme d'état de...
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Avis 20185355
Université Paris-Sud
Communication des documents émis à la suite de la soutenance de sa thèse de doctorat le 20 juin...
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Avis 20185531
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication des documents et éléments relatifs à l'examen du BTS professions immobilières qui...
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Avis 20185685
Ministère de la culture
Copie des documents suivants concernant l’école d'architecture de Charenton-le-Pont pour les...
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Avis 20190776
Conseil National de l'Ordre des vétérinaires (75)
Communication de ses copies d'examen théorique du 29 novembre 2018 et de ses résultats par sous-matières.
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Avis 20190907
Université de Bretagne Sud
Consultation des procès -verbaux des jurys de master 1 et master 2 du semestre 1 (février 2019)...
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Avis 20191207
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Copie du rapport de soutenance de sa thèse en philosophie en 1983, intitulée « Karl Marx,...
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Avis 20191744
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des grilles d'évaluation la concernant relatives à l'examen pratique d’accès au...